Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: mel le 29 Novembre, 2007, 16:11:01 PM

Titre: au secours question perso! et generale...
Posté par: mel le 29 Novembre, 2007, 16:11:01 PM
Bonjour a tous je decouvre le site et j'espere donc que je pose ma question au bon endroit!
Je suis intermittente depuis l'annee derniere et je recois aujourd'hui(apres reexamen de mes droits) un message sur le site de l'assedic qui me passe a l'allocation transitoire du FPS je suis completement perdu etant donnee qu'un employe de chez eux m'avais certifier que j'avais bien les 507H requises pour obtenir a nouveau mes droits.
Est ce que quelqu'un pourrai m'expliquer comment sont calculer les heures
(ma fin de droit etait le 09/09/2007 et de Decembre 2006 a Septembre 2007 j'avais calculer avoir 569H je ne comprends pas...,le calcul des Heures est t'il effectuer en l'occurence du 09/12/2006 au 09/09/2007?)d'autre part si les Heures sont calculer sur 12 mois passe t' on automatiquement a l'Allocation transitoire?
Merci d'avance et desolee pour le message super long...Mel :'(
Titre: Re : au secours question perso! et generale...
Posté par: Ankaa le 29 Novembre, 2007, 22:45:53 PM
Tu es technicienne  ou artiste ? De quand date le dernier cachet ou le dernier jour de travail précédent ta demande d'indemnisation ?
Titre: Re : au secours question perso! et generale...
Posté par: mruriel le 30 Novembre, 2007, 20:30:10 PM
Il faut reculer de 304 ou 319 jours par rapport au dernier jour travaillé et voir s'il y a bien 507 heures (en 10 mois ou 10 mois 1/2 donc). Si c'est le cas, tu es en ARE. Si ce n'est pas le cas, il y a des possibilités de "repêchage"

     Période de référence                    Nb h exigées   
8    10   annexe 8   annexe 10
304   319   507   507
335   335   557   531
365   365   607   579
395   395   657   627
425   425   707   675
455   455   757   723
485   485   807   771
515   515   857   819
545   545   907   867
Titre: Re : au secours question perso! et generale...
Posté par: mruriel le 30 Novembre, 2007, 20:34:55 PM
Désolée, la mise en page est un peu foirreuse...
Il faut lire (2° ligne) que pour une période de référence de 335 jours, les ASSEDIC vont chercher s'il y a 557 heures pour un technicien ou 531 h pour un artiste... et ainsi de suite... Le tableau de mon précédent post sera valable à partir du 1er avril 2008. Pour l'instant, les conditions de recherche des heures sont un peu + favorables (chiffres à la fin de ce post).
Si tu ne remplis pas ces conditions mais que tu as fait 507 heures en 12 mois, tu bascules dans l'allocation transitoire.

     Période de référence                    Nb h exigées   
annexe 8   annexe 10   annexe 8   annexe 10
304   319   507   507
335   335   555   529
365   365   603   574
395   395   651   619
425   425   699   664
455   455   747   709
485   485   795   754
515   515   843   799
545   545   891   844