Bonjour,
Je suis sur un projet de reprise avec des chansons traditionelles (Afrique, réunion) qui lorsque je regarde sur le site de la sacem font partie du domaine public. J'ai également quelques compos non déposées...
Du coup je me demande si les programmateurs devront effectuer ou non une déclaration SACEM avant et après les représentations ? Sachant que les titres font partie du domaine public
Merci
OUI a chaque fois qu'une représentation integre de la musique , il faudra faire une decla à la SACEM et cela même si les morceaux sont hors sacem ( je travail dans le domaine medieval donc musique plus que HORS sacem ;D ) mais très souvent la SACEM reclame la liste aux orgas .
Mais pas de risque pour lo'orga si les morceaux sont hors cadre sacem , il n'aura rien à payer