Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: n0gene le 25 Février, 2024, 17:25:21 PM

Titre: Répétitions et lien de subordination
Posté par: n0gene le 25 Février, 2024, 17:25:21 PM
Bonjour,

Je vous contacte car j'ai demandé de l'aide au SNAM concernant les cachets de répétitions. Quand un employeur particulier m'embauche pour un concert, je souhaite qu'il me paye pour une prestation ainsi qu'une répétition officielle qui va avec comptée comme un cachet (pour les musiciens un service de 3h de répète se paye en cachet).

Cependant, j'effectue les répétitions chez moi (les particuliers n'ont généralement pas d'accès à un espace adapté, j'ai tout mon matériel chez moi, je ne vais pas me déplacer pour rien et augmenter les dépenses de l'employeur)

Le SNAM m'a dit que Pôle emploi, en cas de contrôle, risquait de mettre en doute l'existence même des répétitions, ils me conseillent donc lorsque je suis embauchée par un particulier: d'établir un contrat de travail qui détaille heure, date, lieu et salaire de la répèt (et de la presta)

Mais ils m'ont dit qu'en gros pôle emploi chercherait à verifier le lien de subordination entre l'employeur et moi même, et qu'en cas de répète à mon domicile ce serait fragile et difficilement défendable. Ils m'ont également dit de prendre des photos des répétitions (difficile quand on est en solo, mais faisable.)

Qu'en pensez vous? Est ce que légalement l'employeur a le droit de me rémunérer une répétition qui a lieu à mon domicile ?

Merci