Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: heigtball le 27 Octobre, 2022, 06:43:56 AM

Titre: Association
Posté par: heigtball le 27 Octobre, 2022, 06:43:56 AM
Bonjour,
des amis à nous on monté une association sur la commune où nous vivions afin de pouvoir organiser des évènements culturels localement.
Nous sommes, ma compagne et moi intermittents du spectacle (monteur et comédienne).
L'association n'aura pas de licence et ne nous embauchera pas. Nous n'avons aucun rôle mandataire dedans (pas dans le bureau, pas de signature ou autre).
L'élément qui nous dérange est qu'à "l'assemblé générale constitutive" qui était demandé pour la création de l'asso en ligne, nous sommes cités dans les personnes présentes.
Ce n'est qu'un pdf, mais je m'inquiète de savoir si ça peut nuire à notre statut, déclencher un contrôle qui nous bloquerait quelque temps, ou autre..?

Merci d'avance pour vos réponses et retours d'expérience.
Titre: Re : Association
Posté par: teddy59 le 27 Octobre, 2022, 08:55:12 AM
Bonjour . Aucun danger pour  vous deux pour plusieurs raisons

Vous n'etes nommés que comme "participants" futurs adherents  donc comme des mebres de l'asso sans aucune responsabilité  ( si ce n'est quez pa
Titre: Re : Association
Posté par: teddy59 le 27 Octobre, 2022, 08:58:06 AM
oups mon doigt a ripé  je reprends
...si ce n'est que payer vos cotisations  ;D)

Effectivement il ne faut pas que vous soyez "employé" par cette asso , que vous n'ayez pas de responsabiltés en son sein .

A noter que cette asso peut utiliser le GUSO pour 6 représentations ou organisation sans avoir besoin de licence

Voilà tu peux etre rassuiré !
Titre: Re : Association
Posté par: heigtball le 31 Octobre, 2022, 18:01:52 PM
Bonsoir,

merci beaucoup pour ta réponse (rapide et précise), et désolé pour mon délai de réponse, influencé par des évènements annexes.
ça me rassure!