Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Manumanu le 08 Mars, 2020, 10:34:53 AM

Titre: Mélanger intermittence et régime général
Posté par: Manumanu le 08 Mars, 2020, 10:34:53 AM
Bonjour à tous,

Musicien, Intermittent depuis de nombreuses années, j'ai toujours refusé toute activité qui ne serait pas payée dans ce cadre. Depuis peu, j'ai pris des responsabilités dans une association dans laquelle je donne des cours une à deux fois par mois, dans un domaine qui n'a RIEN à voir avec ma profession de musicien. L'association refuse de me payer par le GUSO en déclarant les cours comme des prestations musicales, ce qui serait effectivement... tendancieux.

Du coup question : comment me faire rémunérer ces heures de cours (extrèmement minoritaires par rapport à mes heures d'intermittent) sans y perdre trop financièrement ? Auto-entrepreneur ? Micro-entrepeneur ? Portage ? Autre solution encore meilleure ?

Quels risques et quels bénéfices avec chaque solution ? J'ai peur
1) de perdre mon intermittence
2) de me faire emmerder par PE (la dernière fois je suis tombé sur un incompétent total et il m'a fallu 1 an pour lui faire comprendre qu'il avait tort. Ca a été très pénible)
3) diminuer mon indemnisation PE trop fortement

Je serai reconnaissant d'avoir vos lumières et idées
Merci !
Titre: Re : Mélanger intermittence et régime général
Posté par: teddy59 le 09 Mars, 2020, 08:28:10 AM
Bonjour
Deja si cette activité n'a rien a voir avec  ton Intermittence "MUSIQUE"  oui tu peux te mettre en A.E si l'administration que cela necessite ne te rebute pas  . ( Rappel : on peut etre IDS et AE si l'AE n'est pas dans le cadre  du spectacle )
Tu peux aussi  te faire payer au Régime général en passant par le cheque service à l'association
Et si tu ne fais pas beaucoup d'heure cela n'impactera pas  yon intermittence
Titre: Re : Mélanger intermittence et régime général
Posté par: Manumanu le 20 Avril, 2020, 11:26:37 AM
Salut teddy, merci pour ta réponse.
J'ai eu des retours de mon autre activité qui me font un peu peur et qui génèrent de nouvelles question :
1) ils veulent passer tous leurs profs en CDI à partir de septembre. Ca serait un CDI concernant moins d'une dizaine d'heure par mois mais un CDI quand même. Est-ce que je peux être en CDI (faible mais quand même) tout en étant intermittent ? mon instinct me dit que non mais je préfère vérifier
2) sinon il voulaient faire des CDD, ça c'est possible ?

Dans tous les cas, comment déclarer ces heures non musicales et comment calculer l'impact sur mon intermittence chaque mois ?

Merci infiniment
Titre: Re : Mélanger intermittence et régime général
Posté par: teddy59 le 21 Avril, 2020, 08:24:10 AM
Bonjour Manu  je pense qu'effectivement le CDI te ferait perdre  l'intermittence . Il faudrait que  tu te rapproches de PE pour leur demander  le nombre d'heure maxi possible dans une activité secondaire par rapport à ton intermittence spectacle .
Titre: Re : Mélanger intermittence et régime général
Posté par: sigir le 29 Avril, 2020, 18:12:30 PM
Un CDI est compatible avec l'intermittence, c'est mon cas : j'avais un CDI de 40 h avant d'être intermittent et je l'ai toujours.
Après, à vérifier que démarrer un CDI pendant qu'on est intermittent soit possible.

Quant au nombre d'heures possible, on lit absolument de tout sur les forums, mais on ne voit jamais de document qui en parle.
Je me suis renseigné, j'ai eu 3 réponses de PE :
- ne pas dépasser 507 h (ou le nombre réel, je ne sais plus)
- ne pas dépasser un temps plein en tout
- pas de limite

Mon cas est un résultat de ces réponses, j'ai choisi de faire 40 h par mois en CDI 480 h/an) quand j'ai décidé de commencer à cumuler les heures pour être intermittent. De toutes façons, c'est déjà bien assez, des fois ça sature :-)
Titre: Re : Mélanger intermittence et régime général
Posté par: Manumanu le 03 Mai, 2020, 10:04:05 AM
Merci pour ces infos.
Ton expérience rejoint la mienne : j'ai eu deux réponses de PE.
Une qui me disait c'est possible avec limite d'heures, mais incapable de me dire quelle limite et une qui me disait "impossible". Du coup gros doute.
J'ai donc envoyé un mail à PE, qui m'a répondu de les contacter par téléphone. J'ai renvoyé un mail pour dire que je l'avais déjà fait et que maintenant il me fallait une réponse précise par écrit sur laquelle je puisse m'appuyer... et depuis pas de réponse.