Bonjour,
Je vous explique ma situation. Je suis intermittent (annexe technicien) et pour diverses raisons un employeur m'a demandé de pouvoir me rémunérer en facture plutôt qu'en salariat.
J'ai fait les démarches auprès de l'URSAFF pour avoir mon numéro Siret et avec ma première facture je viens de demander mon affiliation à la maison des artistes.
Jusque là tout va bien.
Etant donné que nous sommes en début de mois il faut maintenant s'actualiser et c'est là que j'en perds un peu mon latin.
J'ai appelé deux fois le 3949, et je suis tombé sur deux conseillers différents qui ne m'ont pas répondu la même chose.
Pour l'un je dois déclarer dans mon actualisation le montant de ma facture et 1h dans la colonne heure travaillée. Et je dois envoyer via mon espace personnel la facture et le contrat de commande d'oeuvre.
Pour l'autre je ne dois rien déclarer, ni rien envoyer.
J'avoue que ça me titille d'appeler une troisième fois le 3949 pour voir si j'ai un autre son de cloche.
A chaque fois j'ai demandé au conseiller si il était possible de m'envoyer une trace écrite du conseil donné mais il ne trouve jamais rien à m'envoyer (au moins pour prouver ma bonne foi en cas de problème ultérieur...). Ce serait juste des documents "en interne", donc auquel je n'ai pas accès.
Petite précision, il ne s'agit pas de droits d'auteurs mais plutôt d'un forfait. (Il est assez simple à trouver le fait que les droits d'auteur ne sont pas à déclarer)
J'ai vu les différents sujet sur ce genre de problématique sur le forum mais je n'y ai pas trouvé de réponse claires et, surtout, ils datent tout de quelques années et j'imagine que tout cela a bien du changer.
Si jamais quelqu'un à une piste de réponse, je suis preneur.
Bonne journée et merci.
Arthur
bonjour Arthur,
bon nous sommes en 2021, ta question date un peu et j'éspère que tu as eu la réponse?
car aujourd'hui il n'est pas non plus facile d'avoir l'information claire, j'ai entendu aussi plusieurs version.
Comment fonctionnes tu aujourd'hui, et est ce vraiment cumulable MDA et intermittence pour le même taf....?
Car je suis un peu dans le meme cas.
en espérant avoir un retour?....peut-etre de quelqu'un d'autre aussi...?
Merci
Dido
bonjour
et moi en 2023 je me pose les mêmes questions que vous
avez vous des réponses pour moi qui suis intermittente et qui souhaite aussi avoir le statut d'artiste auteur?
Merci
Dès que cela sort du "cadre" traditionnel les conseillers y perdent leur latin , au risque de vous envoyer dans le mur !!! Difficile de donner un conseil car le cas est tres particulier .