Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: nmenme le 23 Juillet, 2018, 15:00:37 PM

Titre: Prof de musique titulaire (temps non complet) et intermittence
Posté par: nmenme le 23 Juillet, 2018, 15:00:37 PM
Bonjour,
Suite à l'obtention du concours ATEA de la fonction publique, mon employeur (conservatoire) va me titulariser à raison de 7h par semaine, donc un temps NON complet. J'imagine qu'en ce moment nous sommes plusieurs dans cette situation puisque les concours ont eu lieu...
Je suis intermittent depuis des années tout en donnant ces 7h de cours de musique.

Ma question : Le fait que je devienne titulaire de la fonction publique sur ces 7h là va t il changer quoi que ce soit dans mon statut d'intermittent ?

Merci pour vos réponses
Titre: Re : Prof de musique titulaire (temps non complet) et intermittence
Posté par: christian01 le 24 Juillet, 2018, 12:54:09 PM
Bjr.

Pas de gros changement pour ton "statut" , ce sont des heures Régime Général et donc le calcul des jours indemnisables mensuels est influé,

tout dépend de la déclaration du conservatoire et de la feuille de paie produite  ( 35h groupés sur 5 jours ,
ou 30,33 par semaine , 7h = 1 j , etc... )
voir avec la compta du conservatoire

attention aussi lors du renouvellement (nombre d' heures RG contre heures 8 ou 10 insuffisantes ) pour la prochaine ARE
Titre: Re : Prof de musique titulaire (temps non complet) et intermittence
Posté par: nmenme le 24 Juillet, 2018, 13:57:24 PM
Merci pour cette réponse.
J'ai toujours demandé au conservatoire une attestation d'heures réelles effectués car effectivement ils se basent sur 35h sur la fiche de paie (alors que le plein temps est à 20h, donc dans leur calcul c'est faussé), au moins je suis tranquille avec ce document.

Parmi les membres du forum, qui est dans cette situation et quel est le nombre d'heures d'enseignement (titulaire) que vous faites svp ? Que ça puisse me donner une idée. Merci beaucoup.