Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: leonora le 21 Septembre, 2007, 23:41:54 PM

Titre: REUTILISATION DES HEURES POUR READMISSION
Posté par: leonora le 21 Septembre, 2007, 23:41:54 PM
Bonjour à toutes et à tous,  :)

petite question : je vais bientôt arriver à la fin de mon indemnisation et je voulais savoir si il était encore possible que des cachets utilisés pour ma précédente ouverture de droits soient à nouveau utilisés ?
En effet, mon indemnisation aura duré 9 mois et donc en remontant 10,5 mois en arrière j'arrive à des dates de cachets déjà utilisés.
Je sais que c'était possible avec le précédent protocole mais cela est-il toujours le cas ?
Merci de votre aide...
Titre: Re : REUTILISATION DES HEURES POUR READMISSION
Posté par: rycotte le 22 Septembre, 2007, 11:10:17 AM
A mon avis ce n'était ni possible avant ni maintenant.
Titre: Re : REUTILISATION DES HEURES POUR READMISSION
Posté par: petitmr le 22 Septembre, 2007, 12:38:10 PM
J'ai entendu dire que c'était possible, mais ça reste à vérifier. Parce que si tu fais une réadmission ça veut dire que tu as écoulé tes 243 jours d'indemnités et que tu as fait tes heures, donc normalement en revenant de 10 mois en arrière, on ne doit pas retomber sur des heures déjà effectuées pour ton ancien statut. A moins que tu veules faire une réadmission avant le fin de tes 243 jours.
Titre: Re : REUTILISATION DES HEURES POUR READMISSION
Posté par: Ankaa le 22 Septembre, 2007, 16:52:34 PM
Les cachets et heures déjà comptabilisés une fois pour une indemnisation ARE n'ont jamais été comptabilisés deux fois.
A l'époque de l'indemnisation AFT, c'était possible, mais l'AFT n'existe plus.

:)