Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: moreauraf@gmail.com le 04 Mars, 2016, 20:42:09 PM

Titre: cachets pour la même période de travail
Posté par: moreauraf@gmail.com le 04 Mars, 2016, 20:42:09 PM
Bonjour,

j'ai un petit doute. Un employeur m'a fait un contrat sur 3jours consécutifs ( vendredi samedi dimanche ), je ne travaille avec lui que le vendredi et dimanche sauf que j'ai une autre déclaration le samedi d'un autre employeur et donc potentiellement 2 cachets à la même date... c'est grave ? Merci :)
Titre: Re : cachets pour la même période de travail
Posté par: teddy59 le 05 Mars, 2016, 08:15:37 AM
si tu ne travailles pas pour l'employeur N° 1 le samedi , il ne doit te déclarer que Vendredi et Dimanche faute de quoi c'est une fausse déclaration avec les risques que l'on connait !!!! d'autant plus si tu as un contrat avec un autre employeur le samedi  . Certes c'est possible d'avoir 2 contrats par jour mais pour P.E c'est toujours suspect !!!
Titre: Re : cachets pour la même période de travail
Posté par: Vercors le 05 Mars, 2016, 09:23:25 AM
Bonjour,
Si sur ton 1er contrat du vendredi au dimanche, il est bien notifié que tu as fais 2x8h par exemple, ou 2 cachets, il s'agit juste d'un chevauchement de contrats, normalement pas de soucis.
Tu peux donc déclarer comme indiqué sur les AEM :
     - du vendredi au dimanche - 16h (ou 2 cachets) - employeur 1
     - samedi - 8h (ou 1 cachet) - employeur 2
(même sujet ici : http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=4126.0)
Si par contre l'employeur 1 t'a déclaré 3x8h ou 3 cachets alors que tu n'en a travaillé que 2, il y a effectivement un problème.
Titre: Re : cachets pour la même période de travail
Posté par: teddy59 le 06 Mars, 2016, 10:51:44 AM
Je pense qu'il vaut mieux que ton 1er employeur , meme si il te fait un contrat Unique , mentionne parfaitement les DATES  où il t'a utilisé  à savoir Vendredi : 1 cachet dimanche 1 cachet , c'est pas difficile pour lui de faire le distingo et au moins il n'y aura pas d'ambiguité .

P.S. Va lire   "revue Presse" sur le forum car une mobilisation des IDS s'impose !!!!!