Bonjour,
Ceci n'est pas vraiment une question sur le régime de l'intermittence mais sur le fonctionnement d'une association de spectacle vivant.
L'association a besoin d'une licence d'entrepreneur de spectacle qui est à la fois attachée à l'association et à une personne en particulier (par exemple le président de l'association). Je me demandais ce qu'il arrivait lorsque le-dit titulaire quitte précipitamment l'association. Existe-t-il un délai pendant lequel l'asso peut continuer à exercer le temps d'obtenir une nouvelle licence, sachant que cette obtention peut facilement prendre 4 mois?
Merci de me pointer vers des textes réglementaires sur le sujet.
la licence est INCESSIBLE donc il est impossible de "naviguer" sans elle ! Elle est bien en nom propre .
Par contre les contrats signés par le Président demissionnaire ou demissionné peuvent etre et doivent etre honoré .
Il me semble par contre qu'il y a une possibilité pendant "l'interim - vacances" de passer par une boite de production "relais" en attendant la nouvelle Licence (C'est un vieux souvenir de pas mal d'an née sur un cas similaire de demission ainsi que sur un cas de décés prématuré.
Je pense qu'en appelant la DRAC , tu devrais avoir ta réponse