Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: thompouce le 16 Décembre, 2015, 23:32:28 PM

Titre: Mes AEM ne sont pas recevables ??
Posté par: thompouce le 16 Décembre, 2015, 23:32:28 PM
Bonjour,
J'ai reçu un courrier de ce cher PE dont je ne sais pas trop quoi penser, peur-être que vous pourrez m'éclairer...
J'imagine qu'il fait suite à mon dernier renouvellement validé il y a 1 mois.

Bref ce courrier m'explique que :
" Nous avons constaté la présence d'AEM établies à votre bénéfice, sans que celles-ci aient été délivrées par votre employeur effectif.", et que "Ces AEM ne sont pas recevables".
Puis ils me rappellent quelques textes de loi, me disent qu'ils vont s'assurer de la recevabilité de mes prochaines AEM (que les AEM sont bien émises par le producteur ou l'employeur effectif, et les guso par les organisateurs de spectacle).
Il y a aussi les peines encourues et ils précisent que toue demande relative à ce courrier doit se faire par voie postale.

Par contre, ils ne disent pas :
- Lequel de mes employeur n'aurait pas transmit mes AEM ?
- Et si un employeur ne les as pas transmises, qui leur a envoyé ces fameuses AEM ?
- Et qu'est-ce que j'y peux moi ?

Donc je ne sais pas trop quoi penser de ce courrier : demander plus d'explications ou oublier ce courrier (après tout, ils ne me réclament rien, ils disent juste de faire gaffe, mais à quoi ??)

Si quelqu'un a une idée ou a déjà reçu ce genre de courrier, merci d'avance :-)

Thomas.
Titre: Re : Mes AEM ne sont pas recevables ??
Posté par: teddy59 le 17 Décembre, 2015, 08:36:22 AM
Salut Thom , BIZARRE , BIZARRE  !!! apparemment nous n'avons jamais eu sur ce forum ce type de  cas ????

Par contre je ne te conseille pas de "t'asseoir dessus" et de ne pas répondre  car en analysant ce que tu nous a transmis  , SI je comprends bien ils ont des AEM qui ont été rédigés  par des employeurs alors que tu n'as pas effectué le boulot correspondant à ses AEM    et non pas des AEM non remises!

Moi a ta place je demande un RDV pour obtenir une explication de VIVE VOIX  .

Surtout tiens nous au courant car c'est vraiment   destabilisant  et INTRIGUANT
Titre: Re : Mes AEM ne sont pas recevables ??
Posté par: thompouce le 17 Décembre, 2015, 23:39:16 PM
Merci de ta réponse et oui, en effet, c'est bizzare....
J'ai appelé un de mes employeur qui m'a fait une réponse proche de la tienne : les contacter et demander des explications car c'est tout sauf clair.
La suite au prochain épisode........