Bonjour,
J'ai besoin de conseille face a une situation particulier.
Le mois de septembre j'ai fait deux spectacles avec mon employeur et bien sur j'ai déclaré deux cachets en tant que musicien sur pole emploi lors de mon actualisation.
En fin novembre je me suis aperçu que mon employeur n'a fait aucun démarche par rapport a ces deux cachets et je n'ai pas ete payé non plus.
J'ai parlé avec mon employeur et il reconnais son erreur et il est prêt a régler le problème, mais j'ignore quoi faire et je crains pour mon statut.
On peux faire la déclaration deux mois après en cas d'erreur ?
Il y a des conséquences vis a vis de moi étant donne que j'ai déclare deux cachets le mois de septembre mais aucun démarche n'a été fait ?
Je peux récupérer mes deux cachets?
Merci en avance si quelqu'un peut me donner un conseille.
Bonjour;
Pas de panique à condition de bien posséder un contrat d'engagement signé de la part de cet employeur.
Par contre, si celui-ci est de mauvaise foi et que tu n'as aucun papier, tu peux t'assoir sur tes sous et tes déclas.
C'est un employeur pro, occasionnel, privé, public? as tu des preuves de ton travail?
La déclaration et le règlement des cotisations sociales peuvent toujours être réalisées (peut être avec 10 % de pénalité de retard avec GUSO).
Je te conseille de voir directement cet employeur pour qu'il te remette en main propre ces déclas et tes salaires. Ne laisse pas trainer car cela peux bloquer ton dossier Pole Emploi pour le renouvellement de tes droits.
Bon courage.
Avant tout, merci beaucoup de ta réponse.
Pour plus d'information, mon employeur est une association, et la personne responsable donne mes dates a un intermédiaire qui fait mes déclarations avec un pourcentage. Cette personne responsable de l'association a oublié de avertir l'intermédiaire de faire les déclarations mais il est de bonne fois et il veut faire mes cachets. C'est l'intermédiaire qui refuse maintenant de faire les déclarations.
En effet, je n'ai pas de contrat d,engagement, puis que d'habitude c'est le responsable de l'asso qui me donne le contrat a signer et je ne me suis pas aperçu que dans cette occasion il ne m'a rien donne....mea culpa.
En gros, je sais que je peux compter sur le responsable de l'association, mais je n'ai rien de plus sauf ma déclaration sur mon actualisation du mois de septembre a pole emploi que, d'ailleurs ils n'ont pas pris en compte.
Je sais que l'association a la licence pour déclarer des cachets ( même s'ils payent un intermédiaire pour faire les declas ) Peut cette association faire ces deux cachets de mois de septembre même si on est au début décembre, étant donne qu'ils ont la licence et qu'il n'y a pas contrat d'engagement ?
Giampi CQFD 100 % ;D parfait résumé
Soundjata ...Carton ROUGE comme au foot , on vous dit et repet à longueur de forum NE PAS TRAVAILLER si vous n'avez pas signé de contrat !!! DE plus en cas de controle le jour meme sur le lieu de la représentation si tu ne peux pas produire un contrat : BONJOUR les DEGATS !!! c'est considéré par l'UITSSAF ou l'Inspoection du travail comme du travail au Noir !!!! Tu risques meme tes indemnité&s assedic
NE JOUEZ PA AVEC LE FEU SVP !!!!!
Bon pour ton affaire comme l'asso a une licence il suffit qu'il demande à "l'intermediare" de faire les papiers au nom de l'asso . puis l'asso se fend d'une jolie lettre d'excuse ( Deborde, oublie etc....) pour justifier de sa "betise" et bien vouloir prendre en compte cette erreur DE LEUR PART
HEUREUSEMENT que tu as pour toi la décla que tu as faite en temps et en heure ainsi on ne peut pas t'accuser d'avoir triché .
N.B. L'asso ne peutr pa
OUPS je reprends : l'asso ne peut pas declarer les dates en Dec car ce serait une fausse decla
Merci beaucoup de vos réponses, c'est très claire et je pense que l'affaire va être bientôt réglé. C'est noté de ne pas travailler avant d'avoir signé le contrat, merci Teddy. Je n'avait pas vraiment conscience. Il vaut mieux d'avoir ton carton rouge que celui de PE ou l'UITSSAF :-[
Eh oui , car souvent quand j'ai defrendu des IDS devant les tribunaux nous avions des "billes" pour cela dont le FAMEUX contrat pièce ESSENTIELLE à toute défense . .Je pense que tu l'as bien compris .
La tu as de la chance d'avoir une asso reglo mais imagine si cela n'était pas le cas !!!??
Tiens nous au courant de la suite
MERCI
Oui, c'est claire. J'ai bien compris, et comme tu dis, heureusement que ça m'est arrivé avec une asso reglo. ça va bien me servir de leçon pour prévenir des problèmes avec des autres employeurs.
Là, j'attends des nouvelles de l'asso qui est en train de s'occuper de l'affaire. Je vous tiens au courent de la suite.
Merci encore
Bonjour,
Finalement l'intermédiaire a accepté de faire les cachets du mois de septembre :)
J'ai fait parti de vos conseilles a la présidente de l'asso et elle a mis la pression en menacent d'arrêter de travailler avec eux en cas de refuser de faire les cachets. Hier j'ai reçu la paye, bulletin et AEMs et le contrat a été signé.
Maintenant j'attends de voir sur mon profil PE la prise en compte de ces cachets pour éviter des surprises lors de mon prochain renouvellement en mars 2016.
Merci encore ! :D
Voila et tout est bien qui finit bien heureux pour toi , mais que cela te serve de leçon PAS CONTRAT = PAS BOULOT !!!
Pour le reste pas de soucis si tu as les papiers , PE actualisera les dates