Bonjour à tous,
Tout d'abord, merci à ceux par qui ce forum a pu être mis en place.
Ensuite, je me présente : Tiphaine, bretonne et lyonnaise d'adoption depuis l'année dernière. Je suis en étude d'administration à l'école de Lyon (ENSATT). Je m'applique donc à suivre les tribulations et circonvolutions des décrets, accords de nos partenaires sociaux et autres joies de l'existence.
Sinon, j'ai découvert ce forum en cherchant une réponse aux nombreuses questions de l'existence. Je vous la soumets donc (je suis bien désolée, ma présentation n'était pas sans arrière pensée), pour savoir si elle vous taraude aussi :
"une de mes amies (chanteuse) donne des cours de chant (si vous êtes dans el coin et que vous voulez prendre des cours de chant, courez-y, elle est très bien, mais je m'écarte du sujet, reprenons) donc :
J'ai une amie chanteuse qui donne pour 7h/semaine de cours de chant dans une école de musique (asso 1901) sous CDI. Elle veut demander à être affiliée au régime de l'intermittence. Peut-elle ? ou peut-elle pas là est toute la question.
Plus sérieusement, peut-on culmuler un CDI avec une affiliation au régime de l'intermittence, sachant que ce dernier est un régime de chômeur et que le premier non (encore heureux ! ) ?
Logiquement je me suis dis que ce serait possible puisque il est permis d'employer une personne ayant un CDI temps plein en tant qu'intermittent. la personne avec qui j'ai fait cela n'était juste pas affiliée. Il faut demander une dérogation à l'employeur de lapersonne et le tour est joué. D'ailleurs, certaines cotisations sont exhonérées. Si ca vous intéresse demandez moi lesquelles, je ne pourrais les redire de mémoire.
Bref, voilà. Il est également évident que jerépondrai avec plaisir aux questions existentielles des autres personnes (si je puis, je ne voudrais pas induire d'erreurs).
Merci beaucoup et à très bientôt.
Tiphaine
Piouuu, y'a quelques lacunes...pas évident d'écrire une réponse parceque en fait faudrait carrément raconter l'histoire au tout début début, quand tout a commencé. Pour être clair les cours n'ouvrent aucun droits au statut d'intermittent du spectacle...pour exemple, en ce qui me concerne, je suis musicien, je fais des cachets pour des spectacles avec des CDD qui m'ouvrent des droits pour ce statut, mais, parallélement je donne des cours dans une école de musique, en CDI, qui ne sont pas des cachets mais déclarés comme n'importe quel salarié, mais ces heures ne m'ouvrent aucun droits au statut.
Merci de votre/la réponse rapide. En effet ces heures ne peuvent être comptabilisées dans les 507h, mais ce qui me chiffone c'est la contradiction entre le fait d'être en cdi, donc non chômeur et d'être dans le régime de l'intermittence donc chômeur. Mais si vous/tu me dis que c'est votre/ton cas également....j'aimerai trouver un texte qui dit que c'est possible ou du moins qui le suggère. Si je le trouve je le crierai haut et fort.
A bientôt et merci encore !
Tiphaine