Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Amélie-Mélo le 24 Juin, 2015, 16:12:03 PM

Titre: Licence spectacle et Guso
Posté par: Amélie-Mélo le 24 Juin, 2015, 16:12:03 PM
Bonjour à tous,

Une petite question, je dois travailler avec une structure qui possède une licence de spectacle.

Ont-ils le droit d'utiliser les "DUS"du GUSO ? (en sachant que la case licence de spectacle sera pré cochée)
ou doivent ils obligatoirement fournir une attestation AEM ?

Merci encore pour vos réponses...

Bonne journée :)
Titre: Re : Licence spectacle et Guso
Posté par: teddy59 le 24 Juin, 2015, 17:38:46 PM
Bonjour , réponse de Normand  meme si je suis nordiste ! ;D
Il se peut qu'ils puissent passer par le GUSO car certains codes NAf permettent d'avoir une licence et de passer par le guso ( exemple certaines mairies ont une licence et utilise le GUSO ) dans ce cas le système GUSO s'applique DPAE , feuillet Guso . Par contre d'autres structures  dont l'objet est  le spectacle (Producteur,  entrepreneur, évènementiel etc...) qui ont des licences ne peuvent pas passer par le GUSO et dans ce cas c'est le traditionnel production qui est effectué

Espérant avoir amené de l'eau à ton moulin
Titre: Re : Licence spectacle et Guso
Posté par: Amélie-Mélo le 24 Juin, 2015, 18:10:33 PM
Merci bcp Teddy, (encore une fois :))

l'Organisateur en question est la Ligue de l'Enseignement, donc d'après ta réponse je pense que c'est le parcours habituel Guso...

Bonne fin de journée. 
Titre: Re : Licence spectacle et Guso
Posté par: guso72 le 26 Juin, 2015, 23:50:59 PM
Les professionnels du spectacle (5911a, 5911c 5920b, 9001z...) doivent passer par le centre de recouvrement d'Annecy (pour les cots pole emploi, puis les autres caisses), les autres (bars, restos, comités des fêtes, CE d'entreprises, brefs les non professionnels du spectacle), doivent passer par le Guso (et avoir la licence d'entrepreneur de spectacle pour déclarer des techs s'ils font + de 6 représentations par an).
Titre: Re : Licence spectacle et Guso
Posté par: Amélie-Mélo le 27 Juin, 2015, 15:56:51 PM
Merci bcp pour ces précisions supplémentaires.  ;)

Bon week-end