Bonjour à tous,
J'ai créé l'an dernier une entreprise dont l'activité principale n'est pas l'organisation de spectacles vivants, mais qui a employé de manière occasionnelle des intermittents techniciens. Je suis passé par le Guso (maximum 6 représentations par an).
Ce recours à des intermittents étant amené à se développer, j'ai demandé et obtenu une licence d'entrepreneur du spectacle. Dans les prochains mois, je vais employer des intermittents de manière beaucoup plus régulière (entre 5 et 15 représentations par mois). L'activité principale de mon entreprise n'a toutefois pas changé et n'est donc toujours pas l'organisation de spectacles vivants.
Est-ce que je dois continuer à passer par le Guso ou est-ce que je dois passer par des contrats d'intermittence classiques (et si oui, y aura-t-il un impact sur les charges sociales)?
Ni le Guso, ni la Direccte (inspection du travail) n'ont su répondre clairement à cette question...
Merci d'avance
mais alors tu as obtenu tes licences d'entrepreneur sur quels critéres ? quels denominations ? et quelles licences ?
Soit tu es professionnel du spectacle (code NAF 5911 a, 5911B, 6020Z, 9001Z...voir liste sur site PE spectacle) et tu passes par le Centre de Recouvrement en établissant des AEM,
soit tu n'es pas professionnel du spectacle (autre code NAF) et tu passes par le Guso
Dans les 2 cas, pour du spectacle vivant et non enregistré, il te faudra une licence pour embaucher des tech si tu fais + de 6 représentation par an (ordonnance de 1945 !!!).