Bonjour
Alors là, je ne vois vraiment pas la réponse . . . .
=> Une prestation qui est annulée . . .
Sur le contrat, tout est précisé, le tarif de la prestation, les charges au guso, dédommagement en cas de dédit . . . . . . . .
Enfin, tout le bataclan, comme le fait, tout le monde, je suppose.
=> Si on ne joue pas, car la prestation est annulée.
On aura quand même un dédommagement .
Est-il possible d'exiger un guso, quand même, en même temps que le dédommagement ?
Théoriquement, du moment que l'organisateur nous paie (même si ce n'est pas la totalité de ce qui était prévu).
Il devrait y avoir quand même un guso !
Comment faire cela ?
Comment remplir les cases ? ? ? ?
Je ne vois pas du tout.
Comprend pas !
Merci d'avance pour vos réponses.
bonjour ,
Je viens juste de gagner un procès contre une ville qui a annulé un contrat .
Alors en ce qui te concerne et pour te répondre avec PRECISIONS:
- Le contrat a été annulé, je suppose , par le fait de l'ORGANISATEUR ?
- Motif de l'annulation ?
- Ta clause de dédit en cas d'annulation te donne quel dedit : la totalité du cachet prevu ? 1/4 , 1/2, 3/4 ?
- l'organisateur est-il d'accord pour payer ?
Pour commencer à te répondre
- Si il y a eu un DEBUT D'EXECUTION , c'est à dire que tu étais EN ROUTE pour te rendre sur le lieu du spectacle , c'est considéré comme un cachet effectué et donc qui permet de demander les charges par GUSO
- Si il n'y a pas eu un debut d'execution , il n'y a pas de charges , ni cachets , l'organisateur ne doit payer que le dédit prévu au contrat pour annulation
- Si c'est un cas de force majeure , par exemple comme une inondations inondant la salle ou tu devais te produire et donc impossible de le faire , là la clause de dédit n'est pas applicable . Dans ce cas il faut essayer de negocier pour reporter la date , mais sans obligations
Voilà dans l'attente de tes reponses
Merci Teddy pour ce début de réponse.
Je ne peux pas encore te donner tous les renseignements.
Car il doit justement y avoir une réunion à la mairie, justement pour discuter du "Comment cela peut se passer".
Déja rien que ça :
Citation- Si il n'y a pas eu un debut d'execution , il n'y a pas de charges , ni cachets , l'organisateur ne doit payer que le dédit prévu au contrat pour annulation
Et bien ça veut dire que c'est râpé pour le Guso. . . .
Certes !
Bon par ailleurs ne te laisse pas avoir avec la mairie . TOUT AU PLUS Tu peux accepter un REPORT de la date prévue dans les mois PROCHAINS mais pas à un an !!! et tout cela PAR ECRIT .
Moi je sors de 2 1/2 de procédure !
Merci de la réponse.
Je donne un peu de nouvelles sur la finalisation.
Finalement après de âpres discussions avec la mairie, la date à été maintenue.
Donc, j'aurai quand même mon guso. . . .
bien joué felicitation !