Bonjour,
Je suis intermittente du spectacle et j'ai réalisé des piges pour une association et doit être rémunéré en droit d'auteur.
N'y connaissant rien du tout j'aurai besoin de vos lumières pour savoir comment cela fonctionne.
Suis je obligée de m'inscrire à Agessa ou puis je uniquement déclarer ce salaire aux impôts à la fin de l'année?
Cela entraine t il une modification du régime de sécurité sociale?
Les démarches sont à effectuer par "l'employeur" ou par moi?
Et enfin n'ayant pas de numéro de SIREN, je dois déclarer ces revenus auprès des impôts dans la catégorie Traitement et Salaire?
Je vous remercie par avance de vos réponses.
... le plus simple est de potasser le site de l'Agessa et de les contacter s'il te reste des questions après lecture.
A vérifier mais je crois que tu n'est pas affiliée à l'AGESSA avant d'avoir perçu une somme assez importante (autour de 8000 ou 9000€/an je crois). Pas de modif pour la sécu en attendant.
Par contre, de toute façon, tu auras des prélèvements Agessa sur tes notes de droits d'auteur (6 ou 7%).
Concernant les impôts, tu pourras déclarer ces droits d'auteur en salaires... mais aussi en BNC je crois (bénéfices non commerciaux). Je crois que c'est moins imposé en BNC et que tu y as intérêt...
Merci Vanino pour votre réponse.
Néanmoins il me semble ne pas pouvoir déclarer ce revenu auprès des impôts en BNC car en tant qu'intermittent on ne peut pas disposer de numéro de Siren?
Pas besoin de n° de SIREN pour déclarer en BNC, si ?