Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: TiagoRoma le 09 Juillet, 2014, 23:05:48 PM

Titre: Annulation Contrat par l'employé...
Posté par: TiagoRoma le 09 Juillet, 2014, 23:05:48 PM
Bonjour,
Je suis intermittent.

Suite à une histoire de dates de travail qui se chevauchent,
je me retrouve à devoir annuler une journée de travail avec un employeur qui devrait avoir lieu dans 4 mois.

J'ai cru lire que cela pouvait poser des soucis au niveau de Pôle Emploi ?

Auriez vous des infos là dessus ?

Un grand merci à vous.

Titre: Re : Annulation Contrat par l'employé...
Posté par: teddy59 le 10 Juillet, 2014, 05:40:40 AM
Salut , C'est un peu court pour te repondre !!!

Tu as signé un contrat avec les 2 employeurs ?  Type de contrat ? ( engagement)  y-a-t-il des clauses dans tes contrats ?

Merci pour les précisisons
Titre: Re : Annulation Contrat par l'employé...
Posté par: TiagoRoma le 10 Juillet, 2014, 16:58:14 PM
Désolé Teddy,

Il y a eu un contrat d'engagement signé par le référent du groupe dans lequel je joue (mais pas moi).

Je ne serai pas à priori disponible, car on me propose un autre travail (intermittent aussi) sur cette période, mais pas de signature concrète pour l'instant...

Le soucis est surtout au niveau de Pôle Emploi, dont je me méfie toujours...

Je n'ai pas envie que l'on croît que je refuse du travail, alors que de mon côté, ce refus se fait car je pourrais être éventuellement pris sur une très grosse période de travail, notamment à l'étranger.

Re-désolé pour ce manque de précision.
Titre: Re : Annulation Contrat par l'employé...
Posté par: teddy59 le 11 Juillet, 2014, 06:27:43 AM
Tout depend de plusieurs éléments :

- Ton référent ( en réalité le terme exact est MANDATAIRE : pour cela il faut qu'il fasse signer un mandat à tous les membres du groupe qui acceptent qu'il signe les contrats  en leur nom ) est-il d'accord pour que tu "casses" l'accord vous liant et en particulier pour ce contrat déjà signé ?
Je suppose que tant que tu n'as pas confirmation  de l'autre coté pour le gros contrat  , tu restes toujours engagé dans la 1ère formation ?

De toutes façons tant que  tu n'as as déclaré une date EFFECTUEE à P.E. , celui-ci n'a rien à dire  tant que tu es en recherche d'emploi permanente  . C'est souvent ce qui est reproché à certains IDS , comme par exemple si un IDS fait parti d'une asso loi 1901 par exemple de cyclotourisme , P.E. "peut" si elle le souhaite  faire des remarques ( certes idiotes)  comme quoi  l'IDS n'est pas en recherche d'emploi à 100% etant donné qu'il est occupé certains temps dans cette asso (Eh oui cela c'est déjà vu !!)

Donc pour toi pour l'instant pas de soucis