Bonjour,
je suis "intermittente" du spectacle depuis 23 ans et viens pour la première fois de perdre mon statut à cause de 8 cachets oubliés dans ma déclaration mensuelle ! Plus rien à faire pour rattraper le coup, c'est cuit. De plus, ayant été brièvement radiée en 2010, mon ancienneté n'est admise que depuis cette date et mon droit à l'Afd s'est donc interrompu au bout de 61 jours. A ce jour, j'ai 394 h au compteur.
J'ai peu d'heures qui arrivent dans la période d'ici septembre ( une centaine tout au plus).
ma question : quand s'arrête l'augmentation de 48h à faire tous les mois ?
Devrais-je cumuler 700h dans 4 mois puis 1000 sans arrêt de la machine.... ?
Si je parviens à comptabiliser 507 h lors d'une bonne période de travail (j'y parviendrai sans doute entre novembre et mi-février), cela permettra-t-il la réouverture de mes droits ? dans ce cas, dois-je bien compter à nouveau 319 jours en amont de la dernière date travaillée ?
Merci de vos lumières, dans l'attente de votre réponse, bonne journée.
507h en 319 jours, c'est la règle de base pour une ouverture ou réouverture de droits.
La majoration de 48h tous les mois, je ne sais pas s'il y a une limite, je n'ai jamais lu ou entendu ça en tout cas... Mais 48h tous les mois, au bout de 10 mois et demi, ça te fera 504h... Donc la limite est mathématique... (sauf si t'as vraiment pas de bol et qu'il te manque les 3 dernières heures)
Je trouve cette règle sur l'oubli de déclaration complètement injuste et dévastatrice...
Bon courage !
Oui cela s'echelonne sur 4 périodes
304 ou 319 J avec 507 h Tech comme artiste
335 J 557 H Tech 531 Art
365 J 607 H 579
395 J 657 H 627 H
En dehors de cela toujouyrs la possibilité des 507 h en 304 ou 319 J
Pour ce qui est des "oublis" il faut bien mettre des "limites" , déjà qu'en general il "TOLERE" un oubli apres la date butoir sur environ un petit mois , mais soyons onbjectif il faut faire un peu attention à son ADMINISTRATION PERSO , sans oublier que "certains oublis" parfois sont volontaires , ce qui fait de notre régime d'ailleurs une suspicion de fraude en permanence