Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: allayack le 16 Avril, 2014, 08:00:18 AM

Titre: asso avec licences et benevolat
Posté par: allayack le 16 Avril, 2014, 08:00:18 AM
Bonjour
Je suis nouveau dans le forum ..alors désole si le sujet a déjà été abordé mais je n ' ai pas trouvé la juste réponse..:
Voila: je fais parti d'une association qui grace aux licences, produit et diffuse des spectacles de compagnies professionnelles employant des intermittents mais  nous proposons aussi  des ateliers et des stages artistiques et pédagogiques.
Nous ignorons si des bénévoles de l'association (non intermmittents bien sur) ont le droit de dispenser ces pratiques alors que nous sommes titulaires de la licence?
Si nous avons le droit, y a t il une règle a appliquer quant à la gestion de cet argent ou peut il servir tout autant à etre investi dans du materiel, de la bureautique, complement pour un emploi aidé ou repetition de spectacle pro?
merci de vos reponses
cordialement

Titre: Re : asso avec licences et benevolat
Posté par: teddy59 le 16 Avril, 2014, 13:07:55 PM
Non , à partir du moment où l'asso a une licence , pas moyen de faire travailler du personnel bénévolement même si ceux ci sont membres de l'asso . Seul avantages d'une asso comme celoa c'est que la gestion de l'asso peut être fait bénévolement
Titre: Re : asso avec licences et benevolat
Posté par: allayack le 16 Avril, 2014, 18:15:10 PM
bonsoir

merci de la réponse,. Cela veut il dire que nous sommes obligés d'employer  seulement des intermittents pour les interventions pédagogiques sachant que ceux  ci ont une durée d'enseignements limitée?

Nous pensions que les licences 2 et 3 servaient surtout à la diffusion de spectacles et n encadraient pas la pedagogie..

Cordialement
Titre: Re : asso avec licences et benevolat
Posté par: teddy59 le 17 Avril, 2014, 05:46:51 AM
tu peux employer qui tu veux , meme des non intermittents MAIS obligatoirement en les declarant ( Regime general)
Titre: Re : asso avec licences et benevolat
Posté par: allayack le 17 Avril, 2014, 15:27:32 PM
merci teddy..je vais m en tenir à ce que tu me dis
bonne soirée
allayack