Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: mjbg le 06 Mars, 2014, 08:01:33 AM

Titre: Professeur en CDD (contractuel) à plein temps et intermittent.
Posté par: mjbg le 06 Mars, 2014, 08:01:33 AM
Bonjour,

Cette question est souvent débatue sur ce forum, mais je ne parviens pas avoir une réponse claire à mon problème. Je n'ai absolument pas l'intention de frauder à Pôle Emploi, mais en retour, je n'ai pas envie de renoncer à d'éventuels droits.
Je suis intermittent depuis janvier 2013. En octobre 2013, je suis recruté comme professeur à temps plein dans un CRR, mais contractuel (CDD d'un an renouvelable), n'étant pas titulaire de la Fonction publique.
Depuis je continue à toucher mes allocations PE, sur la base de mes droits ouverts en janvier 2013. D'ici le mois d'avril, va se poser la question du renouvellement de mes droits. J'ai largement mes 507 heures en régime "8 et 10", mais puis-je prétendre au renouvellement de mes droits ?
Quelqu'un aurait-il une réponse claire à m'apporter, ou bien un contact pour l'obtenir ?
Merci beaucoup !!
Titre: Re : Professeur en CDD (contractuel) à plein temps et intermittent.
Posté par: sowwhat le 06 Mars, 2014, 15:30:40 PM
Si tu es artiste, un cdd de professeur en conservatoire ne t'empêche nullement d'ouvrir des droits à l'intermittence.
Tes heures peuvent même être comptabilisées dans la limite de 55h dans le calcul de ton intermittence.
Je te renvoie aux pages 23 et 24 de la brochure cip :
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf
Titre: Re : Professeur en CDD (contractuel) à plein temps et intermittent.
Posté par: Ankaa le 06 Mars, 2014, 17:51:10 PM
Oui mais... je me demande : un CDD d'un an, à temps plein (35 heures par semaine, donc) : théoriquement, tu aurais dû être radié, ou tu ne vas pas tarder à l'être parce qu'en bossant à temps plein, on n'entre plus dans un des principaux prérequis pour être demandeur d'emploi indemnisé, à savoir être en recherche active d'emploi, ce qu'un job à temps plein ne permet pas.

Je ne sais pas trop là...
Titre: Re : Professeur en CDD (contractuel) à plein temps et intermittent.
Posté par: peyronelle le 06 Mars, 2014, 18:21:50 PM
De mon expérience personnelle avec juste 12h/semaine l'an dernier en RG, tu peux tout à fait déposer ton dossier en rendant compte de toutes tes heures des deux côtés et en spécifiant bien dans ta demande d'allocations que tu veux être indemnisé au titre des annexes 8 et 10 même si ta situation te permettrait également d'être affilié aux indemnités RG si besoin.
Cependant si tu bosses autant, je pense que tu n'utiliseras pratiquement pas tes 243 jours d'indemnités,vu qu'à chaque fois que tu gagnes des sous et déclares des heures que ce soit au RG ou en cachets, on ne te verse rien. Tes 243 jours risquent de s'étaler sur 2 ans!
Titre: Re : Professeur en CDD (contractuel) à plein temps et intermittent.
Posté par: sowwhat le 06 Mars, 2014, 20:14:24 PM
Un temps complet de professeur en conservatoire, ce n'est pas 35 heures mais 16h, me semble-t-il.
Pour le reste, la brochure cip est très claire et très complète.
Titre: Re : Professeur en CDD (contractuel) à plein temps et intermittent.
Posté par: Ankaa le 07 Mars, 2014, 09:45:19 AM
Hhhaaaaa !  :)