Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: bupper le 04 Mars, 2014, 13:00:24 PM

Titre: AFD comment calculer quand on fait des cachets
Posté par: bupper le 04 Mars, 2014, 13:00:24 PM
bonjour
J'aimerais savoir comment calcul ses indemnités AFD quand on travaille dans le mois. Je trouve nulle part cet info. Par exemple (simplifié je vous accorde) quand on travail & on reçois le ARE c'est a peu près 1 jour & demi arrêté par cachet (si 8 cachets PE vous arret 12 jours d'indemnités) mais je trouve pas d'info sue comment ça se passe quand on est sur l'AFD.

merci de vos réponses
Titre: Re : AFD comment calculer quand on fait des cachets
Posté par: sowwhat le 04 Mars, 2014, 16:06:05 PM
Je pense que c'est la même chose. L'AFD est une indemnité journalière tout comme l'ARE. PE doit pouvoir te répondre, ceci dit.
Titre: Re : AFD comment calculer quand on fait des cachets
Posté par: bupper le 04 Mars, 2014, 16:29:34 PM
je viens de trouver un doc de 2009 sur l'AFD qui dit
"Le nombre de jours indemnisables au cours d'un mois civil est égal à la différence entre le nombre de jours calendaires du mois civil concerné et le nombre de jour correspondant au quotient des rémunérations brutes mensuelles par 50 (article D. 351-8 du code du travail)."

je ne comprends rien dans cela (je suis bête) & si qq'un peut traduire simplement ce que ça veut dire je serais très content.
merci
Titre: Re : AFD comment calculer quand on fait des cachets
Posté par: sowwhat le 04 Mars, 2014, 16:48:22 PM
Je pense que c'est le calcul pour le régime général, pas pour l'intermittence... mais bon, ça veut dire :
Nombre de jours indemnisables = nombre de jours dans le mois - (rémunérations brutes / 50)
Soit par exemple :
Pour mars (31 jours) et pour un total de salaires brut sur le mois de 1200 euros :
31 - (1200 / 50) = 31 - 24 = 7 jours indemnisables

Encore une fois, PE doit pouvoir te répondre. Demander à parler à quelqu'un de l'indemnisation (ex-assedic) et non quelqu'un du recrutement (ex-anpe).
Titre: Re : AFD comment calculer quand on fait des cachets
Posté par: sowwhat le 07 Mars, 2014, 09:29:57 AM
Ah ! En me replongeant dans la brochure cip, j'ai vu que le calcul donné plus haut est bien le bon.
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf

décalage mensuel en afd :
Le nombre de jours non indemnisés chaque mois ne se calcule pas de la même façon
qu'en Are et en APS : il est égal au salaire total brut ou brut abattu du mois divisé par 50.
Exemple :
Pour 1500 € brut ou brut abattu gagnés dans le mois :
1500 / 50 = 30 jours non indemnisés