Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: quarx le 13 Février, 2014, 14:16:32 PM

Titre: Recalcul des droits : mois non travaillé, non compté ?
Posté par: quarx le 13 Février, 2014, 14:16:32 PM
Bonjour, j'arrive bientôt en fin de droits.
Mais suite à un gros creux de 4 mois l'an dernier, je n'ai pas atteint mes 507h sur les 10 derniers mois.
Un ami intermittent m'a cependant dit que lorsqu'un mois entier était non travaillé, PE ne le comptait pas dans la période de référence de 304 jours et donc remontait un mois plus loin.
En gros, dans mon cas, vu que j'ai 4 mois entiers non travaillés sur ma période de référence, ça signifierait que PE remonterait 14 mois en arrière (10+4) pour recalculer mes droits. Et là, j'aurais bien mes 507h (et même bien plus).
Mais je n'arrive pas à trouver confirmation de cette information sur internet.
Est-ce que quelqu'un pourrait me confirmer ou m'infirmer cette information ?
Merci d'avance ;)
Titre: Re : Recalcul des droits : mois non travaillé, non compté ?
Posté par: Ankaa le 13 Février, 2014, 14:28:39 PM
CitationUn ami intermittent m'a cependant dit que lorsqu'un mois entier était non travaillé, PE ne le comptait pas dans la période de référence de 304 jours et donc remontait un mois plus loin.

Heu, ben non, désolée, ton ami t'a raconté n'importe quoi  :-\
Titre: Re : Recalcul des droits : mois non travaillé, non compté ?
Posté par: nathalielilie le 14 Février, 2014, 15:14:07 PM
Salut à tous,

Ton ami c'est peut être mal expliqué.

Effectivement PE prend ton dernier jour travaillé et remonte sur 10 mois pour trouver les 507H.
Si tu n'a pas travaillé les 4 premier mois et que tu n'a pas 507H tu peux continuer a faire des heures sans toute fois dépasser une période de 10 mois entre le premier et dernier jour travaillé.Par contre si tu a épuisé tes droits pendant ce temps tu n'aura pas de paiement.

J'espère que je me suis fait comprendre!!!où lala ,dur dur d'être intermittent