Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: foisse le 17 Janvier, 2014, 05:51:41 AM

Titre: Réexamen anticipe et période de référence.
Posté par: foisse le 17 Janvier, 2014, 05:51:41 AM
Bonjour

Je ne trouve pas de réponse à ma question à travers le forum et ailleurs, je voulais avoir confirmation
Lors d un reexament anticipe si la période de référence et inférieure au 304 jours annexe 8.
Est ce que les calculs de l allocation se font avec 304 comme période de référence ou alors sur la période demandes.

Merci
Titre: Re : Réexamen anticipe et période de référence.
Posté par: christian01 le 17 Janvier, 2014, 09:28:06 AM
Bjr.

507 heures minimum pour 304 jours maximum

donc ré-examen de ton dossier sur la période demandée
Titre: Re : Réexamen anticipe et période de référence.
Posté par: foisse le 17 Janvier, 2014, 09:36:52 AM
Je me suis mal exprimés
Du coup est ce que si c est sur 240j par exemple la formule de calcul de l allocation va utilisés comme dénominateur 240j ou 304j

Merci d avance
Titre: Re : Réexamen anticipe et période de référence.
Posté par: nathalielilie le 17 Janvier, 2014, 09:41:29 AM
de Quelle formule parles tu ???

Si tu fais une demande anticipé tu devras en faire la demande et renoncer par courrier aux jours qu'ils te reste sur tes 243 et si tu a bien 507 heures et ben ya pas de soucis le calcul se fera de la même façon que si tu l'avais fait en 304 jours.

Titre: Re : Réexamen anticipe et période de référence.
Posté par: foisse le 17 Janvier, 2014, 10:26:35 AM
Tous d abord merci de vos réponses

La formule de Are celle ci.
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F14098.xhtml
Je suis tromper le dénominateur et le nombre NH : Nombre d'heures exigées sur la période de référence = 507 heures sur 304 ou 319 jours et non pas la période de référence.
Désolé pour ma question eronnes

Coordialement