Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: babiwawah le 29 Octobre, 2013, 09:38:58 AM

Titre: 507h en 279 jours ?
Posté par: babiwawah le 29 Octobre, 2013, 09:38:58 AM
Bonjour,

Je viens de recevoir un courrier étrange, me refusant d'abord le renouvellement de l'ARE car
"vous deviez justifier d'au moins 507h en 279jours" et que "vous ne justifiez que de 488h du 11 novembre au 16 aout"

Je pensais que c'était 319 jours pour les artistes ?
Quelque chose a changé ?
C'est quoi ces histoires de 279 jours ?

Quelques pages plus tard, on me l'accepte finalement grâce à 508h. Alors que, d'après mes calculs, j'avais effectué 538h en 319jours (Depuis la fin du dernier contrat qui avait ouvert mon droit à l'ARE, le 11 novembre 2012 en effet, et le 10 septembre 2013)

Bref, c'est très bien, j'ai renouvelé , mais je ne comprend pas du tout leurs calculs !

Mon petit ami, lui aussi intermittent, mais technicien, a eu le même genre de courrier pour son renouvellement. Refusé pour les mêmes raisons puis finalement accepté pour un nombre d'heures qui ne correspond pas à la réalité.

Quelqu'un a un éclairage là dessus ?

Merci !

Titre: Re : 507h en 279 jours ?
Posté par: sowwhat le 29 Octobre, 2013, 11:20:04 AM
S'ils ont oublié de compter des heures, tu peux faire un courrier de réclamation pour demander la rectification. Tu listes chaque contrat de travail à partir du dernier et le nombre d'heures/cachets correspondant en remontant sur 319 jours (oui, c'est bien 319 jours) à partir de la date de fin du dernier contrat de travail pris en compte.
Question : avais-tu tes 507 heures avant ta date de fin de droits ?
Ou décomposition de la même question :
- à quel date tes droits ont-ils pris fin ?
- quelle est la date de fin de ton dernier contrat de travail comptabilisé pour ton renouvellement de droits ?
Titre: Re : 507h en 279 jours ?
Posté par: teddy59 le 29 Octobre, 2013, 11:47:52 AM
Parfois notre "bonne administration"  s'emmele les pinceaux dans les TRES TRES TRES ....nombreuses lois, décrets,  et autres pour laquelle ils n'ont pas été formé

Tu as eu ton renouvellement , c'est pas la peine de "touiller" dans la marmite , au plus on touille au plus ils cherchent la petite bete , de toutes façons quelques heures en plus n'amèneront rien en plus sur l'ARE
Titre: Re : 507h en 279 jours ?
Posté par: babiwawah le 03 Novembre, 2013, 21:35:25 PM
Merci beaucoup pour vos réponses ! En effet je pense qu'ils ont merdouillé un peu puis rattrapé le coup par la suite. J'ai reçu un second courrier avec un autre compte d'heures (qui se rapproche plus de la réalité) et un autre taux journalier un poil plus gros. Bon, je ne vais pas touiller dans la marmite en effet... ;-)