Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: mizouille le 04 Octobre, 2013, 09:29:25 AM

Titre: Association, contrats et remuneration
Posté par: mizouille le 04 Octobre, 2013, 09:29:25 AM
Bonjour a tous,
je viens tout juste de creer une association dont le but est la production et la diffusion de spectacle vivant (humour).
Je souhaiterais savoir si il existe des exemples de contrats entre une association et un humoriste avec qui j'aimerais travailler ?

Quelle est la meilleure forme de remuneration pour lui ?

Cordialement,
Titre: Re : Association, contrats et remuneration
Posté par: CécileVolange le 04 Octobre, 2013, 14:40:18 PM
Bonjour,
Tu trouveras certainement des contrats-type en cherchant sur google, sinon tu peux demander à l'artiste que tu vas employer de te prêter un de ses contrats pour modèle, tu n'auras plus qu'à l'adapter.
Titre: Re : Association, contrats et remuneration
Posté par: mizouille le 04 Octobre, 2013, 23:21:17 PM
je n'en ai pas trouvé. Aurais tu eventuellement un lien a me fournir ?

merci d'avance
Titre: Re : Association, contrats et remuneration
Posté par: CécileVolange le 05 Octobre, 2013, 09:28:21 AM
Tu rigoles ???!!! Tu as tapé quoi pour ne RIEN trouver ???
Tu tapes "contrat artiste" sous google et tu trouves des exemples !!!
Par exemple ici :
http://droitdelaculture.over-blog.com/article-2055913.html
ou là :
http://www.cnt.asso.fr/upload/modcddus2.pdf
Titre: Re : Association, contrats et remuneration
Posté par: teddy59 le 08 Octobre, 2013, 09:16:20 AM
N'oublie pas qu'il te faut aussi une/des licences de production de spectacle et si tu revends un spectacle à quelqu'un les contrats sont différents à savoir
Contrat entre toi et l'artiste = contrat d'engagement
contrat entre toi et l'organisateur = contrat de cession ou  contrat de vente etc ....
Titre: Re : Association, contrats et remuneration
Posté par: mizouille le 09 Octobre, 2013, 07:44:15 AM
Merci les amis !
oui la licence a été demandé !

Je reviendrais vers vous si j'ai d'autres questions :)