Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: peyronelle le 20 Août, 2013, 12:25:34 PM

Titre: oublie de déclaration de qqs heures au RG
Posté par: peyronelle le 20 Août, 2013, 12:25:34 PM
Bonjour, j'ai un collègue intermittent qui a travaillé depuis la rentrée 4h/semaine comme prof dans une école associative. Or, il n'a jamais déclaré ces heures, donc elles ne lui sont pas comptabilisées dans son dossier (parfois c'est mieux...).Pôle emploi ne sait donc pas qu'il travaille aussi au RG mais ne l'ennuie pas non plus. A-t-il "intérêt" à se signaler ou vaut-il mieux qu'il laisse courir s'ils s'en rendent compte un jour?
Titre: Re : oublie de déclaration de qqs heures au RG
Posté par: Ankaa le 20 Août, 2013, 15:21:56 PM
Il faut déclarer TOUTES ses périodes d'activité. Il  ne s'agit pas d'intérêt, mais d'obligation de le faire.  ;)

La conséquence d'un défaut de déclaration peut aller jusqu'à la radiation de Pôle Emploi et la demande de remboursement des sommes perçues, y compris si les périodes d'activité n'ont pas compté dans le calcul des droits. Attention, donc !
Titre: Re : oublie de déclaration de qqs heures au RG
Posté par: peyronelle le 20 Août, 2013, 18:43:59 PM
Merci je vais lui dire il peut peut-être rattraper le coup...
Titre: Re : oublie de déclaration de qqs heures au RG
Posté par: CécileVolange le 21 Août, 2013, 05:35:01 AM
Bonjour,

Il y a en effet d'une part le fait que les heures soient ou non comptées dans les 507h pour obtenir le statut, mais il y a aussi le fait que déclarer des heures au régime général en plus des cachets compte obligatoirement pour le calcul du nombre de jours indemnisés dans le mois. Ainsi en déclarant 16h/mois, ton collègue aurait été indemnisé 2 jours de moins chaque mois, et cela aurait décalé d'autant la fin de son indemnisation...
J'espère que ton collègue n'aura pas trop de difficultés à remettre les choses en règle, tiens-nous au courant, ça peut arriver à d'autres !
Belle journée à tous !