Bonjour,
je viens vers vous suite aux questionnements d'un ami qui n'a pas encore trouvé de réponses claires et précises .
Je vous explique :
il fait 767 heures de régime général (en donnant des cours dans une asso) ,dans le même temps il se produit en spectacle pour enfants pour divers employeurs (écoles ,mairies ,crèches ,halte garderie etc ...).
Il a déclaré ses premiers spectacles en contrat d'artiste mais il est conscient que cela ne lui ouvrira aucun droit car d'une part il ne fera très certainement pas les 507 heures ,et que d'autres part étant en CDI à plus de 700 heures par an ,il lui semble bien difficile de bénéficier du régime intermittent .
Donc :
Pour quel statut opté pour pouvoir déclarer ces heures de travail lors de ces prestations de spectacle au régime général en toute légalité ?
(j'ai cherché sur le forum mais je n'ai pas su trouver de réponses )
Merci pour lui !
Bonjour,
il est artiste, il doit être déclaré comme un artiste, même s'il ne veut pas devenir intermittent.
Le régime social fonctionne ainsi. Les cotisations sociales sont obligatoires, même si on n'en bénéficie pas. Par exemple, il y a des cotisations prélevées sur les salaires de tout le monde au titre de l'assurance maladie, même pour les gens qui ne sont jamais malades ;)
c'est ce que je pense aussi .
La question c'est que se passe t'il s'il se retrouve au chômage ?
Il bénéficiera du chômage calculé au régime général et les droits qu'il aura cotisé en contrats d'artistes ne lui serviront pas pour le calcul de son indemnité au régime général si je comprends bien ?
Donc il perdra une partie des cotisations qu'il aura versé ? (celle qu'il verse à chaque cachet ).
c'est bien ça ?
Les cachets d'artistes seront intégré comme tout contrat de travail dans le calcul de ses indemnités. Simplement, il n'accèdera sans doute pas à l'intermittence et aura donc des indemnités au régime général.
Exemple :
Il a un brut cumulé pour son cdd au régime général de X euros et un brut cumulé pour ses multiples cdd d'usage (contrats de travail d'artiste, dits "cachets") de Y euros.
Pôle emploi additionnera les deux sommes, X+Y= Z, Z étant le brut cumulé qui servira de base pour le calcul de l'indemnisation.
ok merci ,je transmets le topo !