Bonjour,
Est-il possible pour une association ayant le code NAF 9001Z d'employer un musicien intermittent pour un enregistrement studio?
J'ai eu plusieurs avis divergents à ce sujet..
Merci par avance !
Oui, pas de problème. Par contre, il faut que ce soit un artiste dont l'entreprise a la charge de la production du spectacle, de manière à justifier que cet enregistrement a pour but la promotion du spectacle.
D'accord, merci pour votre réponse Ankaa, c'est bien ce qu'il me semblait.
Ce que je trouve bizarre, c'est qu'une entreprise de portage salarial spécialisée dans l'embauche d'intermittents (je tairai son nom...), apparemment très en vue dans le milieu, a pour code NAF 9001Z.
Parmi les prestations qu'elle propose : la rémunération d'intermittents pour des enregistrements, alors qu'elle n'organise/ ne produit aucun spectacle derrière..
L'entreprise est donc dans l'illégalité?
Bon.. Une fois encore, ma situation est assez complexe, alors j'espère que vous saurez m'aider à y voir plus clair !! Merci !! :)
En fait, comme cet enregistrement n'aura pas nécessairement un lien avec de futurs spectacles, il me semble donc qu'il ne soit pas possible d'embaucher ce musicien en tant qu'intermittent.
-> Plusieurs conseillers m'ont indiqué que cette embauche pouvait être effectuée au régime général.
Seulement, AUDIENS n'accepte pas que je déclare ce musicien autrement qu'en tant qu'intermittent, vu qu'il s'agit d'un emploi non permanent (enregistrement en studio d'1 j).
Alors comment faire ?? Auriez-vous une idée?
Je tiens à préciser que le musicien est tout à fait ok pour être embauché au régime général..
Ah ouais, super ! quand les caisses de cotisations ne sont pas d'accord entre elles... ::)
Ce sont des choses qui arrivent régulièrement...
Dans ce cas-là, déjà, il faut se protéger. Cela implique de poser la question par écrit à chaque caisse de manière à avoir une réponse écrite sur le traitement à opérer quant à la paie.
A mon avis, toutes les caisses vont le considérer comme artiste sauf Pôle Emploi. Leur réponse est bien sûr hyper importante, pour le coup.
Si chaque caisse considère qu'il est artiste, tu appliques les taux comme pour un artiste, SAUF pour Pôle emploi, où là, tu appliques le taux régime général. Et comme le taux régime général est moins élevé (6,40 % au lieu de 10,80 %) un écrit de P.Emploi te sera indispensable en cas de contrôle ultérieur.
Ca fait une grosse lourdeur administrative, je le reconnais... :-\
Avec beaucoup de retard, merci pour ta réponse Ankaa (je ne l'avais pas vue!)
Finalement, notre association est passée par une entreprise de portage salarial spécialisée dans le domaine de la production d'enregistrements (je ne connais plus le code NAF exact).