Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Tetrapode le 14 Mars, 2013, 09:26:27 AM

Titre: DADS et heures déclarées pour intermittent au cachet
Posté par: Tetrapode le 14 Mars, 2013, 09:26:27 AM
Bonjour.
Je m'occupe depuis peu de l'administratif d'une troupe de théatre amateur (association) qui utilise les service d'un comédien intermittent, payé au cachet (cachets isolés).
Dans la DADS à remplir en ligne (on a un peu de retard pour 2012 ....), il faut remplir un nombre d'heures, et étonnement cette case est obligatoire (astérix) ...
Ma question est donc de savoir combien d'heures remplir.
Exemple : supposons (pour faire rond) qu'il a effectué 10 cachets en 2012, est ce que je dois mettre 12*10 = 120 heures ?
Merci d'avance, et bravo pour ce forum (que je découvre).
Titre: Re : DADS et heures déclarées pour intermittent au cachet
Posté par: imago le 14 Mars, 2013, 09:30:02 AM
Bonjour,

Citationest ce que je dois mettre 12*10 = 120 heures ?

Ben oui... Il faut mettre le nombre d'heures en tenant compte des cachets isolés ou groupés ajoutés éventuellement aux heures faites hors cachets.
Titre: Re : DADS et heures déclarées pour intermittent au cachet
Posté par: Tetrapode le 14 Mars, 2013, 09:33:37 AM
OK merci. Super.
Non parce que je découvre le statut d'intermittent et je m'y perds un peu ... j'ai lu je ne sais où que la sécu comptait 16h par cachet isolé ...
Enfin bref ... merci pour votre réponse.
Titre: Re : DADS et heures déclarées pour intermittent au cachet
Posté par: imago le 14 Mars, 2013, 10:27:16 AM
Oui, l'urssaf compte un cachet isolé comme équivalent à 16 heures pour certains calculs mais l'équivalence "officielle" est 12 heures pour un cachet isolé (pour Pôle Emploi, Audiens et impôts pour le calcul de l'éventuelle prime à l'emploi etc.). C'est ce chiffre qu'il faut indiquer et non l'équivalence urssaf qui n'est utilisée que pour l'ouverture de certains droits, calcul interne qui lui est propre.