bonjour
je suis trésorier d'une association NAF 9001Z détenteur d'une licence d'entrepreneur de spectacles.
une tierce personne qui prépare un spectacle (one woman show) souhaite faire appel à un metteur en scène ; j'aimerais savoir si il est possible que mon association salarie ce metteur en scène, et facture une prestation à cette personne utilisatrice.
merci pour votre aide,
cordialement
Bien , oui puisque tu bes détenteur d'une licence , donc tu VENDS bien une "prestation de service " dans le domaine du spectacle !!!
merci, c'est bien ce que je me disais.
et je crée un numéro d'objet correspondant au spectacle de la personne utilisatrice, c'est ça ?
et quel type de contrat passer avec cette personne utilisatrice pour que le lien avec son spectacle soit bien établi ?
oui un numero d'objet
pour les contrats :
un contrat de VENTE pour 'acheteur et un contrat d'ENGAGEMENT pour le metteur en scene