Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Salammbô le 19 Février, 2013, 22:28:56 PM

Titre: Immatriculation aux organismes sociaux d'une association
Posté par: Salammbô le 19 Février, 2013, 22:28:56 PM
Bonsoir.

Ma question est la suivante : une asso peut-elle être immatriculée aux organismes sociaux = URRSAF, Pôle Emploi, Audiens etc... Avant même d'avoir eu à salarier une personne ? Deuxièmement, est-ce souhaitable? Merci de votre réponse
(ps: je précise tout de même que le but est effectivement de salarier, à terme  ;D)
Titre: Re : Immatriculation aux organismes sociaux d'une association
Posté par: teddy59 le 20 Février, 2013, 07:34:12 AM
au depart une Asso peut demander un N° SIRET et un code APE , obligatoire d'ailleurs si elle touche des Subventions . Elle pourra ainsi s'inscrire au GUSO et salarier  "occasionnellement"  desartistes . Par contre si elle compte salarier sur une longue durée et que son but est le spectacle  elle devra demander une LICENCE d'Entrepreneur de spectacles et là pourra salarier du personnel
Titre: Re : Immatriculation aux organismes sociaux d'une association
Posté par: Salammbô le 20 Février, 2013, 12:37:22 PM
Merci Teddy, en fait je sais tout ceci.

Ma question porte sur les immatriculations aux organismes sociaux précités (qu'il s'agisse d'emplois d'intermittents ou pas d'ailleurs)
Titre: Re : Immatriculation aux organismes sociaux d'une association
Posté par: Ankaa le 20 Février, 2013, 18:24:34 PM
Bonjour,

non, ça ne sert à rien d'être affilié avant d'embaucher. D'ailleurs, lors de l'immatriculation, les caisses te demandent la date de la première embauche, et c'est cette date qui sert pour l'affiliation. Autrement dit : si tu n'embauches pas, ils ne prennent pas en compte ton immatriculation.  ;)
Titre: Re : Immatriculation aux organismes sociaux d'une association
Posté par: Salammbô le 20 Février, 2013, 18:58:02 PM
OK, merci Ankaa !