Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: cuzko le 19 Janvier, 2013, 15:57:00 PM

Titre: infos recalcul
Posté par: cuzko le 19 Janvier, 2013, 15:57:00 PM
Bonjour,

Nouveau parmis vous sur ce forum, je vous remercie par avance pour toutes les infos à venir.

Je vais essayer d'être le plus clair possible.
J'arrive en fin de droits au 3 février, mon recalcul me sera donc notifié lors de ma déclaration fin février.Hors j'ai des contrats à partir du 6 février.

Je pose la question de savoir si ces contrats de février seront pris en compte pour mon recalcul?

Merci pour toutes vos infos.
Titre: Re : infos recalcul
Posté par: teddy59 le 21 Janvier, 2013, 14:46:22 PM
P'tete bein qu'oui , ptete bein qu'non !! :D reponse de Normand .
Si tu es SUR que le 3 février est LA date de fin de droits ils "devraient logiquement"  remonter à ton dernier contrat ANTERIEUR au 3.02 pour rechercher tes 507h ou plus MAIS parfois ils sont un peu "....." ne s'embetent pas et reprennent le dernier contrat anterieur à la date de depot de ton dossier   soit par exemple tu fait ton dossier le 28 février , ils prennent  comme dte de "remonter ton dernier contrat soit le 6 février !!!
Petite astuce qui peut éventuellement passer quand tu remplis ton dossier   à l'information dernier contrat blablabla tu marques celui qui est le plus proche donc du 3 février ( anterieure à cette date) et tu signe ton dossier avec la date du 04 fevrier 2013 , meme si tu l'as reçu  le 28 février . Mais pour cela il faut que tu sois sur et certain que le 03 est bien le dernier jour  de fin de droits .
Voilou