Bonjour,
Je suis dans une impasse concernant ma déclaration mensuelle.
J'ai effectué en Décembre en tant que musicien une master class + concert sur une durée de 3 jours.
La communauté de commune qui m'a employé a fait un contrat de vacataire du 1 au 31/12 à temps complet, avec 0h sur la fiche de paye.
Je pense qu'il est impossible de récupérer les heures mais comment faire pour déclarer la somme?
(compte tenu aussi que les charges ne représentent que 7,86%...)
Merci.
D'après ce que tu indique ce contrat vacataire n'entre pas dans le domaine de l'intermittence ?! Pour le concert il aurait fallu faire un contrat d'engagement specifique à cette prestation avec des heures ou un cachet avec une somme précise pour cette prestation
En fait l'employeur a fait un tarif forfaitaire pour l'ensemble de la prestation...
Je suis (malheureusement) conscient que ce type de contrat n'entre pas dans l'intermittence, mais j'aurai voulu pouvoir déclarer la somme perçue afin de rester en règle avec les assedics!
Mais je ne sais pas comment.
Je pense que du devra declarer au RG mais , tu perdras un mois complet d'ARE ???