Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Théâtre Bascule le 14 Août, 2012, 10:15:47 AM

Titre: Equivalence cachets et heures
Posté par: Théâtre Bascule le 14 Août, 2012, 10:15:47 AM
Bonjour !

J'ai une question concernant les équivalences cachets/heures : je dois faire 3 contrats pour un intermittent : 1 pour les 27/28 août (2 CG - donc 8h/jour), avec 1 premier n° d'objet, 1 autre pour le 29 août (1 CI - donc 12 hrs) avec 1 deuxième n° d'objet, 1 autre pour les 30/31 août (2 CG - 8 hrs/jour) avec le 1° n° d'objet. Est ce que les équivalences cachets/heures vont restées telle que je les énonce, ou est ce que ça va faire 5 jours à 8hrs/jour, puisqu'il y a en fait 5 jours consécutifs avec le même employeur ???
Un grande MERCI pour vos réponses !
Valentine
Titre: Re : EQUIVALENCE CACHETS ET HEURES
Posté par: chach07 le 14 Août, 2012, 11:11:44 AM
Bonjour,
L'important n'est pas 5 jours chez le même employeur, mais le nombre de jours pas contrats.
Et attention, le contrat du 27/28, et celui du 30/31 ne font pas des cachets groupés, mais bien des cachets isolés de 12h (la notion de cachet groupé intervient dès lors que le contrat est supérieur à 4 jours, peu importe le nombre de cachets dans le contrat d'ailleurs).
Dans ton cas précis, il s'agira de 5 cachets de 12 heures, puisque dans 3 contrats séparés.
Titre: Re : EQUIVALENCE CACHETS ET HEURES
Posté par: Théâtre Bascule le 14 Août, 2012, 11:18:50 AM
Merci beaucoup !
Titre: Re : EQUIVALENCE CACHETS ET HEURES
Posté par: Ankaa le 14 Août, 2012, 16:04:32 PM
Attention, ça ne fonctionne pas tout à fait comme ça  ;)

il va s'agir (je cite le texte du Pôle Emploi) de "une période d'au moins 5 jours continus chez le même employeur" donc, les 5 jours seront comptabilisés à 8 heures par jour !
Titre: Re : Equivalence cachets et heures
Posté par: chach07 le 14 Août, 2012, 17:04:38 PM
Ah ben oui, surement alors, pardon pour la fausse joie...
En même temps ce n'est pas le même spectacle, pas le même numéro d'objet... Faut voir si c'est un logiciel qui calcule tout seul ou un cerveau humain.
Alors, disons qu'il faut être prudent et compter 8 heures, et si ça passe à 12 ce sera une bonne surprise !
Titre: Re : Equivalence cachets et heures
Posté par: Ankaa le 14 Août, 2012, 22:27:47 PM
Ce qu'il y a, c'est que le système des cachets groupés n'a pas été changé avec l'apparition des numéros d'objets. Donc, sur des périodes de 4 jours et plus, on peut bien avoir de multiples numéros d'objets, ça ne change pas le fait qu'on est à "au moins 5 jours de travail chez le même employeur".