Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: sam858 le 02 Avril, 2012, 10:43:40 AM

Titre: peut on intervenir bénévolement?
Posté par: sam858 le 02 Avril, 2012, 10:43:40 AM
Bonjour à tous
je m'explique: je joue des spectacles enfants qui assure mon intermittence.

Je voudrai tenter une expérience auprès de maison des retraite autour d'un projet de lecture poétique: je lirai des poémes avec musique
je ne demanderai aux maisons de retraite que le défraiement pour le déplacement+ loc matos  soit une somme qui ne devrait pas dépasser les 30/40 euros.qui serait perçu par une asso 1901
Je ne vend pas la prestation car c'est invendable mais si je veux faire vivre la poésie et apporter un peu de bonheur il me semble que ce que je propose trouvera preneur.
Mais question: puis-je le faire en tant qu'intermitent?

merci pour vos réponses
Titre: Re : peut on intervenir bénévolement?
Posté par: imago le 02 Avril, 2012, 14:45:19 PM
Bonjour,

Je crois que si Pôle Emploi tombe sur une activité comme ça, elle considérera de manière certaine qu'il s'agit de travail au noir (d'ailleurs pas que Pôle Emploi, Urssaf et cie aussi). Le bénévolat est d'ailleurs interdit aux intermittents si ce bénévolat se fait dans le domaine pour lequel ils sont indemnisés. Je te conseille donc d'être très prudent avec ce genre d'activité car, en cas de problème, il te faudra prouver que l'activité que tu exerces ne remplace pas celle d'un éventuel salarié. En procédant de la sorte, on fait aussi une concurrence déloyale pour ceux qui exercent dans ce domaine (animation en maison de retraite).

http://www.legiculture.fr/Benevolat-dans-une-association-et.html
Titre: Re : peut on intervenir bénévolement?
Posté par: sam858 le 02 Avril, 2012, 15:48:27 PM
Merci pour ta réponse
cela me semble logique
a+
sam
Titre: Re : peut on intervenir bénévolement?
Posté par: christian le 05 Avril, 2012, 15:54:22 PM
salut

et l'intervention, en boeuf ??
un musicien intermittent a-t-il le droit d'intervenir en tant qu'invité sur 2 ou 3 morceaux lors d'un concert (notamment en pub ) sans êtr défrayé ?

merci
Christian
Titre: Re : peut on intervenir bénévolement?
Posté par: imago le 05 Avril, 2012, 18:35:59 PM
Bonjour,

Dans l'absolu, la participation à un boeuf improvisé comme invité de dernière minute peut être considéré comme du travail non déclaré mais franchement... on va quand même pas être plus royaliste que le roi et à moins d'avoir un contrôleur en de Pôle Emploi en mission dans le public ou un article pleine page dans le canard, il manquerait plus que ça qu'on doive demander un contrat de travail, due  et tout le toutim pour pouvoir faire le boeuf.
Pour ma part, je n'ai jamais entendu un musico qui se soit fait redresser parce qu'il aurait participé à un boeuf, ça serait la meilleure.
Titre: Re : peut on intervenir bénévolement?
Posté par: christian le 06 Avril, 2012, 07:05:43 AM
moi non plus, et ça fait tellement longtemps que je tape le boeuf, que...
mais je voulais juste savoir si théoriquement, un vicieux de service pouvait amener à  obliger un "boeuffeur" à être obligé de se défendre, si un contrôle Urssaff inopiné, comme il en arrive parfois, montrait qu'un musicien invité sur scéne au moment de contrôle n'était, de fait," pas en régle."
voilà
amitiés
Christian