bonjour à tous
je vais être devant un ca de figure que je ne connais pas aussi si certains savent qu'ils n'hésitent pas à me le dire.
Je vais passer dans un café-théatre à la recette pendant 8 jours
sur la recette le patron prend 50%
le reste de la recette sera perçu par une asso avec licence entreprise de spectacle .
Mes questions sont :
comme on ne sait pas d'avance le montant total, comment l'asso peut me faire des contrats?
certains jours peuvent être annulés faute de public
puis-je vu les petites sommes déclarer 4 heures par jour?
Voilà j'espère avoir été clair
merci pour vos réponses
a+
sam
Salut Sam
C'est "relativement" simple : je pense que tu connais, en %, la somme que tu vas percevoir sur les 50 % que l'asso va toucher mettons 25% des 50 % .Il suffit à l'Asso de te faire un contrat mentionnant que tu percevra ce pourcentage .
En ce qui concerne les jours travaillés et/ou annulés eventuels . L'asso fait sa DUE comme si tu travaillais c'est à dire les jours prévus , là pas de soucis , on est dans les clous et de toutes façons il n'y a pas de somme à declarer du montant de ta paie . En cas d'Annulation , il suffit à l'asso d'envoyer une DUE en mentionnant "annulé"
Voilou
merci beaucoup
c'est tout à fait clair
bonne saison
bonnes fetes d e fin d'année
a+
sam
Bonjour,
Un petit bémol.
Si l'association n'est pas subventionnée, elle est régie par la convention collective des entreprises en tournée.
Celle-ci impose la déclaration sous forme de cachet et non pas en heures ce qui majore le montant minimum à déclarer.
Car en cas de rémunération à la recette, il faut au minimum respecter au moins le smic horaire pour les heures réellement travaillées (qui doivent être mentionnées au contrat si on n'a pas les moyens de payer au cachet) ce qui fait si il n'y a pas de renoncement à l'abattement 46 euros par jours bruts et un peu plus au premier janvier 2012.