Nous sommes une chorale d'environ 30 personnes. Notre chef de choeur est un musicien. Comment pouvons-nous le rémunérer de manière simple pour lui qui est intermittent et pour nous de manière simple et légale. Il a sa propre association. Est-ce une bonne solution ? Nous faisons avec lui des répétitions et aussi des prestations extérieures, toujours gratuites, soit dans des maisons de retraite, soit églises, soit en extérieur. Quelles démarches devons-nous faire ?
Je ne sais pas si je me fais bien comprendre et si mes questions sont bien appropriées à ce forum. Pardonnez-moi d'avance si je fais erreur.
Merci pour votre compréhension.
CHANTER
Bonjour,
Oui, vos questions sont bien appropriées ici, ne vous inquiétez pas.
Il y a plusieurs solutions à votre problème de déclaration d'un chef de choeur. Tout dépend de la situation de la chorale, est-elle en association, a-t-elle un code naf (code des métiers) etc.
Le plus simple est de passer par une autre structure qui serait l'employeur de l'artiste (comme une association par exemple) qui vous facturerait alors la ou les prestations du chef de choeur en y incluant son salaire et les cotisations sociales qui seraient alors pris en charge par cette association. Vous n'auriez alors qu'à payer la facture sans vous occuper des formalités.
Si vous le pouvez, il est également possible de passer par le guso. Mais ça n'est accessible que sous certaines conditions. Il faut voir sur leur site si cela convient à votre structure. Mais c'est plus contraignant car vous serez alors l'employeur de l'artiste avec toutes les démarches à faire à travers le guso.
https://www.guso.fr/webguso/accueil
Pour info, voilà quelques liens qui parlent de ça:
http://www.lacordevocale.org/index.php/forum/8-contrats-et-remunerations/53-remuneration-du-chef-de-chur-
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=3715.0
http://fr.audiofanzine.com/intermittence-du-spectacle/forums/t.92412,repetition.html