Bonjourà tous,
Je viens de demander la licence d'entrepreneur du spectacle pour mon asso au nom de mon ami.
Il est aussi président de mon association.
Pourra-t-il continuer de toucher des cachets (il est musicien)?
Pourra-t-il toucher des cachets par l'asso dont il est président et au nom de laquelle il détient la licence?
Merci à tous, je nage dans une boue administrative gluante...
Cam
Pourra-t-il toucher des cachets par l'asso dont il est président et au nom de laquelle il détient la licence?
oh que non ! 100% de chance que Pôle Emploi lui tombe dessus !
... et je crois même, mais les "fous-du-forum" confirmerons, qu'il ne peut pas toucher de cachet par une structure dont il est le titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles, même s'il n'en est pas le président.
Par contre, il pourra toujours toucher des cachets par une structure dans laquelle il n'a absolument aucune responsabilité ! heureusement pour lui et pour toi, sinon tu aurais perdu un ami !
Merci! bonne journée.
Hello,
je confirme, Descamax ! :)
Bonjour,
Un autre fou valide aussi les conseils de descamax et la confirmation d'Ankaa.
Un intermittent qui aura le statut de président, la licence de spectacle ou toute autre relation non salariale avec la structure qui l'engage (même adresse, signature de documents ou lien de parenté avec le président) risque ce qu'on appelle un "contrôle mandataire" pour essayer d'établir qu'il n'y a pas de relation de subordination entre l'employeur et l'employé (d'autant plus s'il s'agit de la même personne). Cela peut remettre en cause le statut d'intermittent et même occasionner des demandes de remboursement avec amendes à la clé. Très, très risqué.
Pour en savoir plus, faire une recherche sur ce Forum ou sur le Net avec "dirigeant de fait" ou "intermittent contrôle mandataire" par exemple pour voir une multitude de documents à ce sujet.
J'en connais un qui a été radié à vie des assedics pour ça !