Bonjour à tous,
Nouvelle sur le forum..je vais essayer d'être claire
je fais partie d'un collectif d'artistes et nous avons monté une association 1901 pour tourner un long métrage en auto production pour le moment.Toute l'équipe technique sera bénévole (assoc).
Le réalisateur est intermittent du spectacle, en tant que comédien la plupart du temps.. Peut il recevoir quelques cachets de l'assoc pour ses participations en tant qu'acteur dans le film qu'il réalise bénévolement?
merci de votre aide, je n'arrive à trouver la réponse nulle part. Vous êtes mon dernier espoir!
Bonjour,
C'est très, très délicat de faire du bénévolat dans un domaine pour lequel on est indemnisé par Pôle Emploi, c'est vraiment à déconseiller.
CitationD'autre part, l'Inspection du travail ne tolère pas que des bénévoles soient utilisés pour des fonctions relevant de leur secteur habituel d'activités professionnelles.
Voir: http://www.syndicat-scc.org/fiches-pratiques-du-scc/gestion-sociale-et-droit-du-travail/intermittence/item/649-benevolatet-intermittence.html
Je te conseille un peu de lecture pour voir les risques.
http://www.culture-proximite.org/IMG/pdf/Intermittents_030809.pdf
Ou là...
(http://local.attac.org/attac74/La%20page%20des%20associations/Collectif%20de%20vigilance%20des%20intermittents/Doc%20tenir%20le%20cap%20au%20pays%20des%20controles%2021%2007%2006.pdf)
Faire une petite recherche sur le Net avec "Intermittent + bénévole" et tu en verras d'autres.
Merci bcp pour ces précieux renseignements et liens!