Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: sonar le 07 Septembre, 2011, 20:10:56 PM

Titre: déclaration "incohérente"
Posté par: sonar le 07 Septembre, 2011, 20:10:56 PM
Salut,

une boîte me fait une AEM, disons "générale" : si je bosse 8 jours dans le mois, il n'y a pas le détail des jours bossés, mais simplement : du 01 au 30, tant d'heures et le nombre de jours travaillés (le détail des jours est dans le contrat de travail).

Évidemment, cela leur évite de la paperasse.
(et perso, ça m'arrange aussi au moment de la décla...)

Le mois dernier, pas de soucis avec cette AEM.

Mais ce mois-ci, rebelote, avec cette fois-ci une autre AEM d'une autre boîte qui vient s'ajouter. Exemple : taf de 2 jours, du 12 au 13.

Je fais ma décla : le biz me pointe "une incohérence" dans la déclaration.
Visiblement, un contrat du 01 au 30, avec un autre du 12 au 13 au milieu, ben il aime quoi, pour lui y'a doublon je pense...

Étant un poil parano, je me méfie de cette "incohérence" pointée, pas très envie de mettre le doigt dans l'engrenage...

Concrétement, vous avez déjà eu ce cas là ?
Et sinon, avez-eu l'occase de valider une décla malgré "attention / alerte / achtung / incohérence"...


merci !
Titre: Re : déclaration "incohérente"
Posté par: imago le 07 Septembre, 2011, 21:17:46 PM
Salut Sonar,

Je sais qu'il y en a qui ont déjà pointé ce message lors d'une déclaration avec deux contrats se chevauchant (je n'arrive pas à les retrouver) mais cela ne devrait pas poser de problème.

Voir par exemple: http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2126.0

ou bien là (c'est un peu plus long et compliqué à lire mais regarde le dernier post): http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=3848.0
Titre: Re : déclaration "incohérente"
Posté par: sonar le 07 Septembre, 2011, 21:29:12 PM
Merci pour la lecture Imago, c'est en effet quelque peu encourageant...

Quelqu'un d'autre ?
Titre: Re : déclaration "incohérente"
Posté par: Ankaa le 08 Septembre, 2011, 08:41:32 AM
Je confirme ce que dit Imago : aucun souci pour la DSM (déclaration de situation mensuelle)  ;)