Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: arnouiche le 08 Juillet, 2011, 15:31:50 PM

Titre: rejet are et 579h???
Posté par: arnouiche le 08 Juillet, 2011, 15:31:50 PM
salut à tous

j'ai été admis à bénéficier de l'allocation de l'ARE à compter du 20 juin 2010
j'ai fait tout mes cachets au 31 mai 2011(512h)

entre temps,à la fin de mes 243 jours ,j'ai eu un rejet et une ouverture de droit afd.

j'ai demander à ma conseillère de recalculer mes droits au 31 mai et je reçois ça:

"Bonjour,
Je viens de réexaminer après chaque fin de contrat de travail, votre dossier au titre de l'ARE.
Vous n'avez pas les conditions requises : soit au 31/05/2011 579 heures de travail minium (allongement rang 2) pour bénéficier à nouveau de 243 jours d'are.
« Vous totalisez seulement de  512 heures »

Au 01/07/2011 il vous reste 36 jours à percevoir au titre de l'AFD."


je ne comprends pas de quoi il s'agit, je suis intermittent musicien depuis 2005


je suis un peux en panique...


pourriez vous éclaircir ce nuage sombre et épais ..

merci d'avance
Titre: Re : rejet are et 579h???
Posté par: Ankaa le 08 Juillet, 2011, 17:55:07 PM
Bonjour,
alors pour faire vite (désolée, je manque de temps tout de suite) :
Entre le 31 mai 2011 et le 20 juin 2010, il y a plus de 319 jours (si tu es annexe X) ou plus de 304 jours (si tu es annexe VIII) -> si tu ne dis pas de quel annexe tu dépends, ça ne va pas être facile de t'aider à calculer ;)

Donc il faut compter 319 ou 304 jours en arrière en partant du 31 mai 2011 et là, très probablement, tu n'as pas 507 heures.

D'où que le PEmploi regarde si tu peux bénéficier d'une période d'allongement pour la recherche d'ouverture de droits, à savoir une période plus longue, mais durant laquelle il faut justifier de plus d'heures. Je n'ai pas la liste des périodes/heures sous la main. Mais apparemment, tu ne rentres pas non plus dans le quota avec ce système. D'où rejet d'ARE de la part du PE.

En tout cas, c'est ce que signifie ce qu'ils t'ont dit. :)
Titre: Re : rejet are et 579h???
Posté par: imago le 08 Juillet, 2011, 18:56:32 PM
Bonjour,

Pour compléter ce que dit justement Ankaa, faire 512 heures en presque 1 ans me paraît un peu court (à moins d'avoir toutes les heures sur 304 jours en annexe 10 soit environ 10 mois). Si tes 512 heures sont réparties sur plus de 10 mois, il y a donc un risque que ça ne rentre pas dans les clous.

Ils ont donc appliqué "la période de référence rallongée" dont tu as les précisions page 8 de ce document:
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_JUIN_2010.pdf

Et comme tu n'as pas les heures qui correspondent à ces périodes de référence rallongées, il ne peut pas y avoir d'ouverture de droits.

Si ta situation est différente, donne-nous quelques précisions en se basant sur les textes pour qu'on puisse voir s'il y a une erreur de leur part.