Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: mik70 le 08 Juillet, 2011, 10:41:24 AM

Titre: contrat long (2 mois et demi) et réexamen des droits
Posté par: mik70 le 08 Juillet, 2011, 10:41:24 AM
Bonjour,

Je viens de m'apercevoir qu'après un contrat long sur un long métrage (2 mois et demi) les assedics me font un réexamen des droits alors qu'il me restait au moins 200 jours d'indemnisation.
A la fin de ce long métrage, et vu que j'avais fait un autre long métrage avant j'ai effectivement mes 507 h, même au-delà, mais je ne comprends pas pourquoi ils réexaminent mes droits sans aller jusqu'au bout des 243 jours prévus.
Surtout qu'ils me devaient encore 200 jours avant de procéder un réexamen.
merci pour vos lumières..
Titre: Re : contrat long (2 mois et demi) et réexamen des droits
Posté par: Ankaa le 08 Juillet, 2011, 12:42:17 PM
Hello,

déjà, j'essaie de comprendre comment le PE peut procéder à un nouvel examen si tu n'as pas rempli de dossier de réadmission.
Puisque, tu as raison, le PE ne peut réexaminer un dossier QUE à l'issue des 243 indemnités versées, et sur demande de ta part (nouveau dossier à remplir), etc.

Il y a un souci quelque part, c'est certain. Est-ce que le PE t'a envoyé un courrier de notification de droits ? si oui, vérifie que ce n'est pas un courrier de réexamen... de taux, genre, ils se sont plantés dans la première notification et ils renvoient un nouveau courrier.
Titre: Re : contrat long (2 mois et demi) et réexamen des droits
Posté par: mik70 le 08 Juillet, 2011, 16:32:41 PM
merci pour ta réponse.
Je n'ai rempli aucun dossier, n'ai reçu aucun courrier me prévenant de quoi que ce soit et j'ai rempli tous les mois ma déclaration aux dates voulues.
J'ai reçu en janvier pour tout courrier une lettre de réadmission qui me notifiait qu'à partir du 27 novembre j'avais droit à 243 jours d'indemnisation. Depuis pas de courrier mis à part les habituels récapitulatifs de paiement.

Finalement c'est assez rassurant, ma crainte étant que ce soit une procédure habituelle après un contrat long, car généralement les boites de prod me font des contrats mensuels, voire hebdomadaires.
Titre: Re : contrat long (2 mois et demi) et réexamen des droits
Posté par: Ankaa le 08 Juillet, 2011, 17:57:10 PM
Pour être rassuré :

CitationDepuis pas de courrier mis à part les habituels récapitulatifs de paiement.

reprends ces courriers depuis décembre et vérifie, parce que c'est noté dessus (enfin, me semble-t-il fortement) le nombre de jours qu'il te reste à toucher. Et ce, mois par mois.
Titre: Re : contrat long (2 mois et demi) et réexamen des droits
Posté par: mik70 le 08 Juillet, 2011, 19:11:32 PM
évidemment, je m'en rends compte la seule fois que je m'éloigne de Paris.
Bref, je pourrai vérifier tout ça mardi.
En tout cas merci encore pour cette aide.