Bonjour,
J'ai dû m'y prendre à plusieurs fois pour arriver à cerner ta question et ton raisonnement mais je pense y être arrivé (enfin, j'espère...). Je vais donc essayer d'y répondre le plus clairement possible (si c'est possible) même si la chose a déjà été abordée de nombreuses fois sur le forum (mais je comprend la difficulté de s'y retrouver).
Tout d'abord, voilà quelques liens qui sont très utiles, même si on peut s'y perdre au début:
1) http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_JUIN_2010.pdf
2) http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/CIRCULAIRE_No_2007-08_DU_4_MAI_2007_-2.pdf
Et puis les conventions les plus récentes (qui n'ont pas beaucoup changé depuis les textes de 2006 à part la liste des métiers annexe 8 ) pour info (j'ai mis l'annexe 8 car je suppose que tu es technicien puisque tu parles de 319 jours):
http://www.unedic.org/textes/annexe-8-au-reglement-annexe-convention-6-mai-2011
http://www.unedic.org/textes/liste-annexe-8-au-reglement-annexe-convention-6-mai-2011
http://www.unedic.org/Juridique/la-convention-du-6-mai-2011
Maintenant, venons-en à ta question:
Je crois que ta difficulté vient du fait que tu ne comprends pas où se situe le début d'une nouvelle période d'indemnisation par rapport à la fin de la précédente.
Quand tu as une nouvelle ouverture de droits (ou réouverture), elle commence en général le jour qui suit ta fin d'indemnisation précédente. Si ton dernier jour indemnisé est le 4 juin, le premier jour d'indemnisation future sera le 5 juin plus les jours éventuels de carence et de franchise éventuelle (voir page 28 du document 1). Cela est vrai que ton dernier jour travaillé soit le 3 juin ou le 15 janvier par exemple. Pour bien comprendre ça, il faut comprendre le principe de décalage mensuel en fonction des heures travaillées (page 22 et suivantes du même document).
Pour faire simple, plus tu travailles, plus ta fin d'indemnisation recule. De plus le dernier jour travaillé dans cette période d'indemnisation sera le premier jalon pour le calcul des 319 jours en arrière pour ta future indemnisation. Si tu n'as pas les 507 heures en revenant en arrière du dernier jour travaillé, il reviendront en arrière de jour travaillé en jour travaillé pour trouver 507 heures en 319 jours à condition de ne pas empiéter sur le dernier jour travaillé pris en compte pour ta précédente indemnisation. (Je te laisse lire et relire ça avant de passer à la suite...)
CitationJ'ai cru comprendre qu'une fois les 243 jours d'indemnisation epuisés, on cherche le dernier contrat travaillé dans cette période puis on remonte 319 jours pour déterminer le début de la période de 319 jours. Les cachets qui auraient été obtenus entre la date du dernier contrat de travail de l'ancienne période indemnisée et le début de la nouvelle période des 319 jours serait donc "perdus".
La difficulté concernant ta question est l'utilisation des termes "ancienne période" et "nouvelle période" car, si j'ai bien compris, la "nouvelle période" concerne la période d'indemnisation qui vient de s'écouler pour toi. Si ta question est: peux-on perdre des heures de début de période d'indemnisation précédente en revenant en arrière depuis le dernier jour travaillé pour le calcul d'une future indemnisation? La réponse est oui.
Par exemple: Si tu as eu une ouverture le 1 janvier, ta fin d'indemnisation théorique sera 243 jours plus tard donc le 1 septembre pour une année non bissextile. Mais comme tu as travaillé entre ces deux dates, la fin de ton indemnisation recule d'autant par le calcul du décalage mensuel (voir plus haut). Pour avoir 507 heures, cela décale la fin d'indemnisation d'environ 90 jours pour l'annexe 8 (le calcul est différent pour les artistes) soit 3 mois donc ta fin d'indemnisation arrive au 1er décembre environ (243 jours plus 90 jours de décalage).
Il y a alors plusieurs "pièges" possibles:
Premier piège: Si tu n'a que 507 heures répartis ainsi: 40 heures entre le 1er et le 15 janvier et le reste entre le 15 janvier et le 1er décembre (avec beaucoup d'heures en fin de période), tu n'arriveras jamais à avoir les 507 heures en 319 jours (10 mois et demi en revenant en arrière depuis le 1er décembre te mène au 15 janvier).
Deuxième piège: Si tu as 600 heures répartis de la même manière (40 heures entre le 1er et le 15 janvier et le reste ensuite), tu "perds" les 40 heures car ils ne peuvent pas entrer dans le calcul pour la même raison.
CitationOu bien est ce que à la fin de la période de 243 jours indemnisés, on reprend le dernier contrat de travail de l'ancienne période indemnisée qui devient la date de début de la période des 319 jours puis on rajoute 319 jours pour obtenir la fin de la période. Du coup les contrats obtenus entre la fin de la période des 319 jours en cours et la fin de la période des 243 jours indemnisés seraient "perdus".
Non, ce raisonnement et ce calcul ne sont pas valides.
J'espère avoir été assez clair pour que cela réponde à ta question. C'est vrai que c'est un peu complexe comme calcul avec les "sauf si", "à condition que" etc.
Sinon , n'hésite pas à demander si quelque chose ne paraît pas clair...
Oui, je n'aurais pas réussi à le résumer aussi clairement. Content de t'avoir été utile. ;)
Je précise juste une petite chose qui peut être utile au cas où: si à la fin de la période d'indemnisation, on ne peut pas trouver les 507 heures dans la période demandée (319 jours pour l'annexe 8 ou 304 pour l'annexe 10) mais que cette période se trouve en prenant compte des heures faites après la fin d'indemnisation, cela ouvrira également de nouveaux droits sauf que la période entre la fin d'indemnisation précédente et le début de la suivante ne sera pas indemnisée car, dans ce cas, la future indemnisation commencera le lendemain du dernier jour travaillé pris en compte et non la fin de la période d'indemnisation précédente comme lors d'une réouverture sans interruption de droits. Il fallait le préciser.