Bonjour à tous,
Nous sommes en train de monter une association avec pour objet la production et la diffusion de spectacles musicaux/concert, la promotion de musiciens etc.
Nous avons la licence, le code APE 9001Z, tout va bien pour embaucher des intermittents.
Mais, lors de mon appel à pôle Emploi hier, quand j'ai dit que l'on allait embaucher pour des concerts/répétitions/maquettes et enregistrement de disque, on m'a dit que pour ce qui relève de l'enregistrement de disque, Pôle Emploi verrait au cas par cas si cela relève de l'intermittence ou du régime général (en épluchant le contrat d'engagement).
Quelqu'un sait-il dans quel cas l'artiste musicien peut ou ne peut pas être embauché en intermittent pour des enregistrements de disque ?
Merci d'avance !
"IL ME SEMBLE" ( sous toutes reserves à ce faire confirmer par des musicos avertis ayant déja pratiqué la chose !!! :D) que lorsque tu enregistre un CD pour un Live que tu vas effectuer c'est considéré comme de l'intermittence ( prolongement logique du spectacle que tu donneras) par contre si c'est enregistrer un CD pour uniquement le vendre sans te produire en live cela n'en relève pas ? Mais comme je l'ai dit voir avec des Zics confirmés .
Il faut aussi voir si tu es coté "musicos" ou si tu es coté "technicos" ?????
CitationMais, lors de mon appel à pôle Emploi hier, quand j'ai dit que l'on allait embaucher pour des concerts/répétitions/maquettes et enregistrement de disque, on m'a dit que pour ce qui relève de l'enregistrement de disque, Pôle Emploi verrait au cas par cas si cela relève de l'intermittence ou du régime général (en épluchant le contrat d'engagement).
Un artiste est un artiste quoi qu'il fasse, point. Donc il relève de l'intermittence quoi qu'il fasse, point.
PE n'a pas à fabriquer à la tête du client des règles qui disent si t'es ou pas intermittent
Mais votre code APE est un code "spectacle vivant". Pour embaucher occasionnellement un artiste qui enregistre un disque,pas de problème, le code APE c'est "l'activité principale" (et pas exclusive).
Pour embaucher un tekos qui enregistre un disque, tu risques de pas avoir le bon intutulé de métier dans la liste de ton code APE.
NE VOUS LAISSEZ PAS FAIRE
Pour ce qui est des techniciens dans le cas de l'enregistrement de disque, PE m'a effectivement dit qu'on ne pourrait embaucher en intermittence (de toute façon c'est pas prévu).
Pour ce qui est des musiciens on le fera et on verra bien...
Merci !
Si PE vous crée des problèmes, réécrivez.
Citationqu'on ne pourrait embaucher (des tekos) en intermittence (de toute façon c'est pas prévu).
Juste une précision: l'enregistrement de disque relève tout à fait de l'intermittence : c'est prévu
y compris pour un tekos, , si la fonction qu'il occupe alors est compatible avec le code APE de l'employeur. Cette contrainte de compatibilité code APE / liste fonctions n'existe par contre pas pour les artistes, quoi qu'en dise PE....
Cherche "liste des fonctions",tu la trouveras sur le forum.