Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Jack33 le 21 Mars, 2011, 23:16:28 PM

Titre: Fin de droits: quand recalculer ?
Posté par: Jack33 le 21 Mars, 2011, 23:16:28 PM
Bonjour à tous
J'ai parcouru le forum et semble avoir trouvé ma réponse, mais dans le doute, je me permets de la reposer.
Si je perds mes droits sans justifier mes heures (annexe 10 pour moi), et que deux mois après je peux cette fois les justifier (je compte bien une période 319 jours par rapport aux derniers cachets à venir, et sans que ça morde sur des cachets ayant servis à une ARE précédente) : est-ce que cela est possible/correct/normal ?
Seule compte la justification des heures dans la bonne période, même si il y a deux mois de creux qui font suite à une fin de droits ?
Merci beaucoup, et bravo pour cette mine d'infos qu'est ce forum. Pas facile ce statut...
Titre: Re : Fin de droits: quand recalculer ?
Posté par: imago le 22 Mars, 2011, 16:21:08 PM
Bonjour Jack,

non, il n'y a aucun problème pour ouvrir des droits si tes droits précédents sont déjà épuisés. Dès que tu as tes 507 heures, tu demandes un dossier d'indemnisation et si tout est ok, c'est reparti pour un tour. Tout ce que tu perds, c'est les jours non indemnisés entre la fin de ta précédente indemnisation et ta nouvelle.
Titre: Re : Fin de droits: quand recalculer ?
Posté par: sam858 le 22 Mars, 2011, 16:22:02 PM
No problem tu as tout compris
bon courage
a confirmer
a+
sam
Titre: Re : Fin de droits: quand recalculer ?
Posté par: Jack33 le 22 Mars, 2011, 20:44:46 PM
Merci pour vos réponses ! Une dernière précision avant que je dorme tranquille: si ces heures sont faites par exemple le 15 mai et que je dépose mon dossier le 16.
Mais que les jours suivants, j'ai à nouveau des cachets, ne risquent-ils pas de prendre en compte la date de ces cachets-là (le temps d'analyser le dossier), et donc de ne plus remonter aux même "319 jours" que moi ?!?
Merci !
Titre: Re : Fin de droits: quand recalculer ?
Posté par: imago le 22 Mars, 2011, 22:02:30 PM
Dans ton dossier de demande d'indemnisation, ils te demandent le dernier jour travaillé et c'est ce jour qui servira de repère pour chercher la période de 507 heures en arrière et les dates faites après ce jour seront utilisables pour la demande suivante.
Titre: Re : Fin de droits: quand recalculer ?
Posté par: Jack33 le 23 Mars, 2011, 10:44:40 AM
D'accord, donc c'est la date indiquée sur la demande d'ARE qui fait office de référence. Du coup il faut vraiment pas attendre que d'autres cachets arrivent, s'ils arrivent vite !
Merci.