Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: shanyang le 15 Février, 2011, 20:47:50 PM

Titre: Intermittent en Italie
Posté par: shanyang le 15 Février, 2011, 20:47:50 PM
Bonjour à tous,
Je vis entre Turin et Paris et l'on vient de me proposer un éventuel travail en Italie.
Je souhaiterais etre payé au régime français en cachets d'intermittent, mais je ne sais pas trop comment cela fonctionne.
Y a-t-il des conventions?
Dois-je passer par une association française qui me fera une facture?
Est-ce que je peux etre payé directement sans l'appui d'une asso?
Beaucoup de questions je sais et j'en aurai probablement d'autres mais la situation est compliquée en Italie...
Merci en tout cas.

Florian
Titre: Re : Intermittent en Italie
Posté par: DAVID CHAUVEL le 16 Février, 2011, 09:00:49 AM
Hello,

Le mieux a mon avis est de passer par une société de production francaise, qui facturera a ton employeur italien.
Ensuite la production francaise te feras tous les papiers et ton versera ton salaire.
Par contre compte entre 5 et 10 % de frais avec la société sur chaque montant de facture.

Titre: Re : Intermittent en Italie
Posté par: viviane le 16 Février, 2011, 20:44:22 PM
la solution que te propose David me semble la meilleure.

Si c'est pas possible, regarde la:

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=3101.0
Titre: Re : Intermittent en Italie
Posté par: shanyang le 21 Février, 2011, 15:53:14 PM
Merci beaucoup David.
Je dois donc demander une facture à la compagnie italienne et ensuite la compagnie française me paiera en cachets?
Dans ce cas, dois-je avoir des justificatifs des dates effectuées en Italie?
Encore une fois merci en tout cas
Titre: Re : Intermittent en Italie
Posté par: imago le 21 Février, 2011, 16:16:14 PM
Bonjour,

c'est à la structure française (association ou autre) de faire une facture à la compagnie italienne avec un numéro de tva intracommunautaire (normalement la facture est exempte de tva car entre pays de la CE, à se faire confirmer). En mentionnant bien l'objet de la facture et les périodes concernées. Ensuite la structure française te déclare comme artiste ou technicien du spectacle. Bien vérifier que la structure française a le bon code naf etc... pour pouvoir te déclarer comme salarié intermittent du spectacle. C'est à toi aussi de négocier ton salaire en fonction du prix demandé de ta prestation en tenant compte de la retenue que fera obligatoirement la structure qui t'emploie.