Bonjour
Je viens de lire les sujets sur le portage avec la "recherche", et je suis allé sur un forum dédié au portage mais je ne trouve pas de réponse à ma question. C'est pour cela que je lance un nouveau sujet. Je m'excuse à l'avance si vous avez déjà répondu ailleurs..
Je suis intermittent. J'ai travaillé pour une boite qui - pour me déclarer - passe par Jam, une société de portage. Je ne connaissais pas ce système.
Sur mes papiers (feuillet assédic, feuille de paie, contrat), l'employeur est marqué Jam. Il y a le bon code ape..
Je voulais savoir si cette façon de faire comporte des risques pour moi car le producteur me propose de retravailler avec lui et d'être déclaré de la même façon..
Merci d'avance pour vos réponses et merci pour ce forum tellement utile!
Logiquement cela ne pose pas de problème à partir du moment ou JAM posséde une licence d'entrepreneur de spectacle et peut donc de déclarer comme artiste .
En général ce qui est le plus connu , c'est la boite de portage qui est trait d'union entre un employeur X et un artiste Y .
Je pense que ton "producteur" doit avoir une structure "administrative" qui gère sa compatbilité ?? , ton producteur a-t-il des licences de spectacles (en général 2 et 3) ?
Sur le site de Jam spectacles il y a mentionné :
"Licence d’Entrepreneur de spectacles renouvelée en décembre 2010"
Il faut que je demande au producteur si il a cette licence lui aussi..
J'avais l'impression qu'il passait par Jam justement car lui ne pouvait employer d'intermittent..
peut être parce qu'il a pas cette licence ou le bon code ape..
Oui effectivement apparemment ton "pseudo producteur" ( pseudo car si il n'a pas de licence il n'a pas le droit à ce titre !!!) passe par JAM qui est alors TON EMPLOYEUR et non pas le "producteur" la chaine etant la suivante
Producteur X ACHETE à JAM M. Elbenito , Jam étant l'employeur d'Elbenito
Ce csa est souvent le fait d'agence évènementielle qui , ne possédant pas de Licence n'ont pas le droit de faire du placement d'artiste s'ils n'ont pas de Licence et donc passent par une boite de Prod pour être dans la loi .
Merci pour toutes ces infos!
CitationJ'avais l'impression qu'il passait par Jam justement car lui ne pouvait employer d'intermittent..
peut être parce qu'il a pas cette licence ou le bon code ape..
Peut-être aussi parce qu'il n'a pas envie (pour plein de raisons) d'être employeur.