Bonjour !
Une question me tracasse depuis un certain temps : 1 cachet correspond il à un certain nombres d'heures, et si oui, lequel ?
Merci pour vos réponses, à bientôt.
ola
Les cachet son utulisé pour les personne de l'annexe 10
Si je dit pas de connerie oficielement un cachet =12h
voili
Bonjour,
Effectivement, seuls les artistes peuvent être payés au cachet. Ca n'est pas possible pour les techniciens.
Pour Pôle emploi:
1 Cachet isolé compte 12h
1 cachet groupé compte 8h
Le fait que les cachets soient isolés ou groupés dépend de la durée du contrat de travail (cad la période d'emploi, qu'on doit indiquer sur l'AEM), pas du nombre de cachets.
ex: un contrat de 4 jours(lundi à jeudi), avec 5 cachets (un jour où y'en a 2) = 5 cachets isolés.
Deux contrats de 4 jours qui se suivent avec des employeurs différents (ou pour des spectacles différents) et 8 cachets = 8 cachets isolés
Un contrat de 10 jours avec seulement 3 cachets (un au début, un à la fin, un au milieu) = tous les cachets sont groupés.
voir Annexe 10 article 3
Citation
(..)Lorsque l'activité des artistes est déclarée sous la forme de cachets, chaque cachet est converti en heures sur la base de 1 cachet égale 8 heures ou 12 heures, selon qu'il s'agit de cachets groupés ou isolés. Le nombre maximum de cachets pris en compte pour la recherche de la durée d'affiliation requise est de 28 par mois.
Constituent des cachets groupés ceux qui couvrent une période d'emploi d'au moins 5 jours continus chez le même employeur.(...)
Pour la sécu, un cachet compte 16h, à condition que le nombre d'heures ne soit pas indiqué sur la feuille de paye
Merci pour les infos !
bonjour, je suis artiste je voulais savoir si mes cachets vont bien comptés pour 12h ?
je suis chez le même employeur juillet aout et il me déclare 3 fois par semaine, tous les vendredi samedi et dimanche de chaque semaine.
je n'ai pas d'autre employeurs entre deux.
cela comptera bien pour 12h à chaque cachet ?
merci de votre aide.
Bonjour,
comme tu peux le constater par ce qui a déjà écrit, tout va dépendre de si ton employeur te fait un ou plusieurs contrats de travail, puisque : contrat de travail de + de 5 jours = cachets groupés.
De plus, s'il te plait, ne pose pas plusieurs fois la même question dans plusieurs sujets. Je viens d'effacer ton premier post. Merci ! :)
Edit : le premier, et le second...