Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: delap le 05 Octobre, 2010, 11:32:50 AM

Titre: Probleme de prise en compte de la totalité des heures
Posté par: delap le 05 Octobre, 2010, 11:32:50 AM
Bonjour,

Je suis intermittent depuis un moment, mais n'avais jusqu'à l'année dernière jamais cumulé assez d'heures pour être indemnisé.
J'ai eu la chance de faire depuis mes heures, voir plus, j'ai toutes les attestations employeurs, mon dossier est complet, mais voilà :
je viens de recevoir un refus d'indemnité sous le prétexte de ne pas avoir assez d'heures cumulées. Après de multiples coups de téléphone aux assédic, on me répond que je n'ai pas fait ma déclaration mensuelle sur le mois d'octobre 2009, et que mes heures ne sont donc pas prises en compte. Au mois d'octobre, le site de déclaration en ligne était hors service, comme souvent, et j'ai été radié, mais je me suis réinscrit par téléphone immédiatement, en donnant mes heures travaillées pour le mois d'octobre (80h !!!!).
Après avoir été ce jour à mon antenne assédic à Nemours, on me répond qu'ils vont prendre en compte un certain nombre de mes heures mais pas toutes (en vertu de quoi ????), mais qu'il est probable qu'elles ne soient pas suffisantes pour être indemnisé (j'en ai presque 600).
Comment est-il possible que certaines heures ne soient pas prises en compte malgré les attestations employeurs fournies, comment est-il possible que les assédics décident de celles que l'on garde et celles que l'on jette ??

Si vous avez des réponses ou des pistes afin de m'aider à obtenir mes droits, j'en vous en serez éternellement redevable !
Titre: Re : Probleme de prise en compte de la totalité des heures
Posté par: imago le 05 Octobre, 2010, 12:00:39 PM
Bonjour,

ça a l'air d'une grande entourloupe, tout ça.
Le mieux est de regarder le paiement des tes indemnités concernant le mois d'octobre 2009 et de voir combien de jours de travail ils ont déduit de cette indemnisation. Normalement, ça devrait confirmer ou non, si ils ont pris en compte les jours que tu as déclarés. Et si c'est le cas, ils ne peuvent pas t'opposer ce genre d'argument.
Je ne vois pas pourquoi, ils pourraient prendre en compte seulement une partie des heures pour le calcul de l'ouverture, ça n'a aucun sens et je ne vois pas non plus au nom de quel texte ils le feraient. Fais-nous savoir le nombre de jours que tu as été indemnisé en octobre 2009, on y verra plus clair, peut-être.